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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3406 du 19 septembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 27 au vendredi 29 septembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2017 ... Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 27 au vendredi 29 septembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2017 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2605 du 3 juillet 2017 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
jeudi 13 au lundi 17 juillet 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 juillet 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 3 juillet 2017.
Le Maire,
G. MARSAN.
... jeudi 13 au lundi 17 juillet 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 juillet 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 3 juillet 2017.
Le Maire,
G. Marsan.
...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-55 du 6 août 1998portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 août 1998 au dimanche 13 septembre 1998 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 6 août 1998 ... :
Article Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 août 1998 au dimanche 13 septembre 1998 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3788 du 17 octobre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 24 au samedi 28 octobre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 octobre 2017, a été transmise à ... Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 24 au samedi 28 octobre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 octobre 2017, a été transmise à S ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3856 du 23 octobre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 1er au dimanche 5 novembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 octobre ... Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 1er au dimanche 5 novembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 octobre 2017 ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1749 du 2 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 8 au vendredi 12 mai 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mai 2017, a été transmise ... Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 8 au vendredi 12 mai 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mai 2017, a été transmise à ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2003 du 18 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 au lundi 5 juin 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 mai 2017, a été transmise à S ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 au lundi 5 juin 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 mai 2017, a été transmise à S ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.633 du 20 janvier 2003 portant nomination
d'une Surveillante à la Maison d'Arrêt.
ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ... ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-077 du 3 octobre 2003 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-101 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu la ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-101 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu la ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.637 du 4 juillet 2007 plaçant
un fonctionnaire en position de disponibilité.
Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du ... Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.642 du 4 juillet 2007 plaçant une
fonctionnaire en position de disponibilité.
Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-18 du 24 février 1999 portant nomination et titularisation d'une Femme de service dans les Services Communaux à la Halte-Garderie Municipale (Service d ... Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-18 du 24 février 1999 portant nomination et titularisation d'une Femme de service dans les Services Communaux à la Halte-Garderie Municipale (Service d ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.711 du 19 août 2008 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-469 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-469 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Arrêtons ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-1 du 9 janvier 2012 portant nomination d’un avocat
n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu l’arrêté n° 2009-3 du 8 janvier 2009 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Sarah Filippi, Avocat-stagiaire à ... n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu l’arrêté n° 2009-3 du 8 janvier 2009 portant nomination d’un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Sarah Filippi, Avocat-stagiaire à ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-16 du 6 août 2012 portant agrément de visiteurs de prison
’administration pénitentiaire et de la détention, notamment ses articles 113 à 115 ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012 fixant les conditions d’application de l’ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012, notamment ... ’administration pénitentiaire et de la détention, notamment ses articles 113 à 115 ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012 fixant les conditions d’application de l’ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012, notamment ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.563 du 12 décembre 2011 portant nomination du Directeur de la Maison d’Arrêt
;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.951 du 16 septembre 2003 portant mutation d’un fonctionnaire ;
Vu Notre ordonnance n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d’Arrêt ;
Sur le rapport de ... ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.951 du 16 septembre 2003 portant mutation d’un fonctionnaire ;
Vu Notre ordonnance n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d’Arrêt ;
Sur le rapport de ...