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Journal n°7703
du 13 mai 2005
Société en Commandite Simple
Dénommée " SPINETTA MAURIZIO & CIE "
Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 6 mai 2005.
Monaco, le 13 mai 2005. ... Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 6 mai 2005.
Monaco, le 13 mai 2005. ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination
des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 45 du 13 mai 2005 renouvelant dans ses fonctions
un Juge d'Instruction
Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu l'article 39 alinéa 2 du Code de procédure pénale;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.307 du 22 ... Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu l'article 39 alinéa 2 du Code de procédure pénale;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.307 du 22 ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-246 du 12 mai 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "QUADRIGA GROUP MONACO S.A.M.".
modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du ... modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-329 du 23 juin 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-gérant, modifié, et abrogeant les arrêtés ministériels d'application.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modification aux statuts
Société en Commandite Simple "S.C.S. LAMBARDI, PARMENTELAS & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 juin 2005.
Monaco, le 1er juillet 2005.
Signé : H. REY. ... a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 juin 2005.
Monaco, le 1er juillet 2005.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" BELLONE & Cie "
Société en Commandite Simple au capital de 220 000 euros
Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
BELLONE, pour une durée illimitée.
Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2005.
Monaco, le 1 ... BELLONE, pour une durée illimitée.
Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2005.
Monaco, le 1 ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" S.C.S. Trevor GABRIEL & Cie " - Monaco Villas
Société en Commandite Simple au capital de 15 000 euros
Siège social : 2, avenue Saint-Laurent - Monaco
enregistré desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrits et affichés conformément à la loi, le 27 juin 2005.
Monaco, le 1er juillet 2005. ... enregistré desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrits et affichés conformément à la loi, le 27 juin 2005.
Monaco, le 1er juillet 2005. ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" S.C.S. HAZAN & Cie " - " STARGEMS "
Société en Commandite Simple au capital de 15 000 euros
Siège social 10, rue Princesse Florestine - Monaco
concurrence de 75 parts sociales.
Un exemplaire enregistré desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrits et affichés conformément à la loi, le 27 juin 2005 ... concurrence de 75 parts sociales.
Un exemplaire enregistré desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrits et affichés conformément à la loi, le 27 juin 2005 ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-343 du 1er juillet 2005 autorisant la modification des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "ANSBACHER (MONACO) S.A.M. ".
publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ... publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-344 du 1er juillet 2005 autorisant la modification des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "COSTAMAGNA INTERNATIONAL ".
prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances ... prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service de Cardiologie.
la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la Principauté et selon les dispositions ... la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la Principauté et selon les dispositions ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
Décision du 13 Juin 2005
Recours en annulation de la décision en date du 28 mai 2004 rendue par la Commission de licenciement (instituée par l'article 16 de la loi n° 459 du 19 juillet 1947, modifiée) par laquelle le ... Recours en annulation de la décision en date du 28 mai 2004 rendue par la Commission de licenciement (instituée par l'article 16 de la loi n° 459 du 19 juillet 1947, modifiée) par laquelle le ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
" LADUREE MONACO " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
I. - Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
I. - Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-328 du 23 juin 2005 autorisant la modification des statuts
de la Société Anonyme Monégasque dénommée " MC CONSULTING MONACO "
, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... , modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...