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Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination d'un agent
dans les Services Communaux (Police Municipale)
;
Vu l'arrêté municipal n° 98-19 du 31 mars 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu le concours du 8 octobre 1998 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 98-19 du 31 mars 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu le concours du 8 octobre 1998 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-109 du 5 novembre 2002 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 5 novembre au lundi 11 novembre 2002 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte ... .
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 5 novembre au lundi 11 novembre 2002 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-132 du 13 décembre 2002 prononçant
l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-133 du 13 décembre 2002 prononçant
l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-126 du 11 décembre 2002 prononçant
l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-127 du 11 décembre 2002 prononçant
l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-097 du 4 décembre 2003 prononçant l'admission à la
retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 90-44 du 18 octobre 1990 portant nomination d'une Secrétaire administrative dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-44 du 18 octobre 1990 portant nomination d'une Secrétaire administrative dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-094 du 25 novembre 2003 portant nomination d'un
Cantonnier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Arrêtons :
Article Premier ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-098 du 28 novembre 2003 portant nomination d'un
Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Raymond BRUNO est ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Raymond BRUNO est ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-110 du 9 décembre 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-80 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Domaine Communal - Commerce, Halles et ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-80 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Domaine Communal - Commerce, Halles et ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-113 du 12 décembre 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 91-29 du 15 juillet 1991 portant nomination d'une sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Yvette CELLARIO, née GAZZA, est ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-29 du 15 juillet 1991 portant nomination d'une sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Yvette CELLARIO, née GAZZA, est ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté n° 2004-19 du 7 décembre 2004 plaçant, sur sa demande,
un Greffier en position de disponibilité.
définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.339 du 29 avril 2002 portant nomination d'un Greffier au Greffe Général ;
Vu Notre arrêté n ... définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.339 du 29 avril 2002 portant nomination d'un Greffier au Greffe Général ;
Vu Notre arrêté n ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-005 du 10 janvier 2005 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
l'arrêté municipal n° 88-5 du 4 février 1988 portant nomination d'un adjoint technique au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M ... l'arrêté municipal n° 88-5 du 4 février 1988 portant nomination d'un adjoint technique au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-004 du 10 janvier 2005 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
l'arrêté municipal n° 2003-099 du 28 novembre 2003 portant nomination d'un Jardinier " 4 branches " dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jean ... l'arrêté municipal n° 2003-099 du 28 novembre 2003 portant nomination d'un Jardinier " 4 branches " dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jean ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-094 du 7 décembre 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-15 du 16 mars 2001 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Lionel LIMONE est ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-15 du 16 mars 2001 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Lionel LIMONE est ...