Rechercher un journal, un article
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-78 du 23 novembre 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-66 du 13 août 1973 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 79-24 du 26 mars 1979 portant nomination d ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-30 du 12 mai 1998 portant nomination d'un documentaliste dans les Services Municipaux (Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-56 du 1er décembre 1986 portant nomination d'un employé de bureau stagiaire à la Bibliothèque Louis Notari ;
Vu l'arrêté municipal n° 87-49 du 24 juillet 1987 portant ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3519 du 17 octobre 2017 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Police Municipale).
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des Surveillants de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des Surveillants de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement intérieur du cimetière animalier
'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est créé un cimetière animalier situé sur le Pont Cadre ... 'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est créé un cimetière animalier situé sur le Pont Cadre ...
Journal n°6758
du 3 avril 1987
.M.I.C.
ler mars :Horaire : 27,57 F.
Mensuel (base 39 h hebdo.) : 4677,25 F.
Il est rappelé que, confôrtnément aux dispoSitions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les ...
Journal n°3501
du 10 février 1925
. A UREGLIA.
Imprimerie de Monaco. -- 1925.
JOURNAL DE MONACO
MODÈLES ANNEXES Modèle INT° 1
à l'Arrêté ministériel du 3 janvier 1925
ACHAT DE DEVISES OU MONNAIES ÉTRAN.GÈRES
'' .Date P ...
Journal n°4142
du 18 mars 1937
'en exécution des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1957 du 28 janvier 1937 et de l'Arrêté Ministériel du 23 février suivant, tous les commerçants, même ceux qui, à compter du le{ février dernier ...
Annexes 1941
du 31 décembre 1941
cette Situation spéciale à Monaco. D'ailleurs, cette particularité de la' nature du commerce monégasqiie a été implicitement reconnue déjà, dans un très récent Arrêté Ministériel du 25-9-1940 (Journal de ...
Journal n°1620
du 20 août 1889
.-L.-M., vient d'adresser à M. le ministre des travaux publics une lettre officielle lui demandant de modifier, en faveur des agents des gares, l'arrêté ministériel du 21 juin 1586, réglant le service intérieur de ...
Journal n°1509
du 5 juillet 1887
. Alexandre Peragallo, directeur des contributions indirectes, chevalier de la Légion d'honneur, vient d'être décoré, par arrêté ministériel en date du 23 juillet, de l'ordre national du Mérite agricole.
M ...
Journal n°1108
du 30 septembre 1879
, depuis si longtemps discutée, du poinçon des armes.
En vertu d'un arrêté ministériel, les armes fabriquées à Saint-Etienne seront revêtues d'une marque spéciale portant les armoiries et le nom de la ...
Journal n°1202
du 26 juillet 1881
Gascogne fournirait une ample moisson aux naturalistes qui pourraient y faire des dragages profonds. Le 23 juin 1880, un arrêté ministériel nommait une commission spéciale composée de : MM. Alphonse Milne ...
Journal n°2889
du 29 juillet 1913
'ACTES REPRÉSENTATIONS
ASSURANCES : Incendie, Accidents, Vie
et contre le Vol.
Cabinet d'Affaires
autorisé par Arrêté ministériel.
E. C. AUDOLI, DIRECTEUR.
I
Application_ Générale
DOUARD & Co
Ancien ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2008-2403 du 1er août 2008 ... Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2008-2403 du 1er août 2008 ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2209 du 28 juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 ... Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 ...