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Journal n°8722
du 22 novembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONOIKOS MARINE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
leur approbation ainsi qu’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 11 novembre 2024.
Monaco, le 22 novembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 15 février 2024, prorogé ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « YAKAZUR SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
approbation ainsi qu’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 20 novembre 2024.
Monaco, le 29 novembre 2024.
Les ... mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 20 novembre 2024\.
Monaco, le 29 ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FMB Monaco SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 20 novembre ... 'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 20 novembre 2024.
Monaco, le 29 novembre 2024.
Les Fondateurs.
...
Journal n°8770
du 24 octobre 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « M2 » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco, en date du 24 juillet 2025.
III.- Les brevets originaux desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été ... de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 16 octobre 2025.
Monaco, le 24 octobre ...
Journal n°8772
du 7 novembre 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CLADDING MONACO » - Société Anonyme Monégasque
’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 22 octobre 2025.
Monaco, le 7 novembre 2025.
Les fondateurs.
... portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 22 octobre 2025.
Monaco, le 7 ...
Journal n°8776
du 5 décembre 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SANTE NATURA » Société Anonyme Monégasque
la Principauté de Monaco, en date du 4 septembre 2025.
III.- Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont ... desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Charles-Henri REY, par acte du 25 novembre ...
Journal n°8777
du 12 décembre 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VV CONSULTING » Société Anonyme Monégasque
24 septembre suivant.
III.- Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes ... 2025, prorogé par celui du 24 septembre suivant.
III.- Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Arrêté n° 2004-10 du 30 juin 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Directeur des Services Judiciaires.
;
Arrête :
Article Premier.
Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 3 juillet au 3 août 2004 inclus.
Art. 2.
Ampliation du ... ;
Arrête :
Article Premier.
Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 3 juillet au 3 août 2004 inclus.
Art. 2.
Ampliation du ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Arrêté n° 2005-11 du 30 juin 2005 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Directeur des Services Judiciaires.
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'article 29 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918, tel que modifié par l'ordonnance du 25 janvier 1937 ;
Arrête ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'article 29 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918, tel que modifié par l'ordonnance du 25 janvier 1937 ;
Arrête ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2864 du 18 septembre 2009 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique
’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 926 du 23 janvier 2007 fixant les conditions de publicité des autorisations d’occupation privative ;
Vu l’arrêté municipal du 25 ... ’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 926 du 23 janvier 2007 fixant les conditions de publicité des autorisations d’occupation privative ;
Vu l’arrêté municipal du 25 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-003 du 12 janvier 2006 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-091 du 7 décembre 2005 réglementant
la circulation automobile à l'occasion d'une opération immobilière.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2132 du 12 août 2009 portant fixation des tarifs 2010 des concessions du cimetière animalier
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-86 du 30 septembre 2002 portant fixation
des droits d'entrées au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-042 du 7 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-04 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-04 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003 ...