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Journal n°6781 du 11 septembre 1987
Arrêté Municipal n° 87-65 du 1er septembre 1987 prononçant l'admission d'un fonctionnaire à la retraite
Journal n°6803 du 12 février 1988
Arrêté Municipal n° 88-6 du 4 février 1988 portant nomination d'une sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes
Journal n°7101 du 29 octobre 1993
Arrêté Municipal n° 93-45 du 18 octobre 1993 portant nomination d'un Inspecteur, Chef adjoint à la Police Municipale
Journal n°7062 du 29 janvier 1993
Arrêté Municipal n° 93-3 du 12 janvier 1993 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Journal n°7119 du 4 mars 1994
Arrêté Municipal n° 94-8 du 22 février 1994 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°7076 du 7 mai 1993
Arrêté Municipal n° 93-24 du 20 avril 1993 maintenant une "aire piétonne" dans le quartier de la Condamine
Journal n°7089 du 6 août 1993
Arrêté Municipal n° 93-32 du 29 juillet 1993 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Journal n°7098 du 8 octobre 1993
Arrêté Municipal n° 93-38 du 1er octobre 1993 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire
Journal n°6957 du 25 janvier 1991
Arrêté Municipal n° 90-55 du 17 décembre 1990 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°6948 du 23 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-49 du 14 novembre 1990 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie
Journal n°6949 du 30 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt
Journal n°6977 du 14 juin 1991
Arrêté Municipal n° 91-24 du 4 juin 1991 portant nomination et titularisation d'une Caissière au Jardin Exotique
Journal n°6955 du 11 janvier 1991
Arrêté Municipal n° 91-2 du 3 janvier 1991 portant nomination et titularisation d'une caissière au Jardin Exotique
Journal n°6956 du 18 janvier 1991
Erratum à l'arrêté Municipal n° 91-2 paru au "Journal de Monaco" du 11 janvier 1991
Journal n°6957 du 25 janvier 1991
Arrêté Municipal n° 90-54 du 17 décembre 1990 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs

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Version 2018.11.07.14