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Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Arrêtés Municipaux n° 84-1 et n° 84-2 du 3 janvier 1984 admettant des fonctionnaires à la retraite anticipée
Journal n°6581
du 11 novembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-46 du 7 novembre 1983 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6592
du 27 janvier 1984
Arrêté Municipal n° 84-7 du 23 janvier 1984 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6596
du 24 février 1984
Arrêté Municipal n° 84-13 du 17 février 1984 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Arrêté Municipal n° 83-21 du 5 avril 1983 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°6467
du 4 septembre 1981
Arrêté Municipal n° 81-44 du 24 août 1981 portant nomination d'une caissière à la Recette Municipale
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
Arrêté Municipal n° 81-54 du 5 octobre 1981 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-52 du 23 décembre 1983 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-53 du 23 décembre 1983 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-56 du 23 décembre 1983 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6600
du 23 mars 1984
Arrêté Municipal n° 84-17 du 16 mars 1984 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-68 du 23 décembre 1982 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-42 du 6 septembre 1989 portant nomination d'une Attachée principale au Service de l'Etat
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Arrêté Municipal n° 89-29 du 4 juillet 1989 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire