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Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-553 du 13 février 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 14 février 2018.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 14 février 2018.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Arrêté Municipal n° 98-26 du 14 avril 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
Article Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 15 avril 1998 au mardi 21 avril 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ... :
Article Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 15 avril 1998 au mardi 21 avril 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1065 du 22 mars 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
. Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 29 au jeudi 30 mars 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... . Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 29 au jeudi 30 mars 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-008 du 12 janvier 2006 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2004-107 du 30 décembre 2004 ;
Vu ... Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2004-107 du 30 décembre 2004 ;
Vu ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-139 du 21 décembre 2006 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs
la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2006-008 du 12 ... la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2006-008 du 12 ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-88 du 30 septembre 2002 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs.
de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 ;
Vu la ... de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 ;
Vu la ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-107 du 30 décembre 2004 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2003-106 du 15 décembre 2003 ;
Vu ... Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2003-106 du 15 décembre 2003 ;
Vu ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-106 du 15 décembre 2003 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs
Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2002-088 du 30 septembre ... Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2002-088 du 30 septembre ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-068 du 8 septembre 2004 instaurant une " aire piétonne " à la rue des Orchidées.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2360 24 septembre 2007 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
la Police de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2006-139 du 21 décembre 2006 ... la Police de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2006-139 du 21 décembre 2006 ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-85 du 27 décembre 1999 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 99-14 du 24 février 1999 ;
Vu la délibération ... Police de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 99-14 du 24 février 1999 ;
Vu la ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-14 du 24 février 1999 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 98-13
du 3 mars 1998 ;
Vu la délibération du ... Police de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 98-13
du 3 mars 1998 ;
Vu la ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Deutsche Bank (Monaco) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 10 janvier 2002.
Monaco, le 18 janvier ... leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 10 janvier 2002.
Monaco, le 18 janvier ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
"MARIN GASOIL MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 9 juillet 2001.
Monaco, le 31 août 2001.
Le ... approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 9 juillet 2001.
Monaco, le 31 août 2001.
Le ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
"S.A.M. CLIMATHERM" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du 3 janvier 2002.
III. - Les brevets originaux desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ... du 3 janvier 2002.
III. - Les brevets originaux desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ...