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Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0923 du 11 mars 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 18 mars 2016.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 18 mars 2016.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2581 du 31 juillet 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 4 août 2014.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... .
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 4 août 2014.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2300 du 3 juillet 2014 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
du lundi 14 au dimanche 20 juillet 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ... du lundi 14 au dimanche 20 juillet 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-907 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-296 du 21 janvier 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le jeudi 23 janvier 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... .
Madame Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le jeudi 23 janvier 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4423 du 15 décembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 18 au dimanche 24 décembre 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 18 au dimanche 24 décembre 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-82 du 27 décembre 1999 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-16 du 24 février 1999 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-157 du 12 janvier 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 15 au mercredi 17 janvier 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 15 au mercredi 17 janvier 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1816 du 3 mai 2018 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
de Maire du jeudi 10 mai au mercredi 16 mai 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 ... de Maire du jeudi 10 mai au mercredi 16 mai 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3498 du 5 octobre 2016 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nomination et titularisation d'une Employée du Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nomination et titularisation d'une Employée du Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4382 du 14 décembre 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 au lundi 19 décembre 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 au lundi 19 décembre 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-648 du 21 février 2018 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
jeudi 1er mars 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... jeudi 1er mars 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2429 du 6 juin 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 9 juin au dimanche 17 juin 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 9 juin au dimanche 17 juin 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-38 du 8 juin 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier
M. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 9 juin 1998 au dimanche 14 juin 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché ... :
Article Premier
M. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 9 juin 1998 au dimanche 14 juin 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ...