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Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-472 du 16 mars 2007 portant autorisation
d'occupation privative de la voie publique.
de publicité des autorisations d'occupation privative ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... de publicité des autorisations d'occupation privative ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2438 du 19 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 26 au dimanche 29 juillet 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera ... :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 26 au dimanche 29 juillet 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2465 du 23 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier.
Monsieur Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 24 juillet 2012.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... :
Article Premier.
Monsieur Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 24 juillet 2012.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-738 du 1er mars 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent ... ’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-628 du 17 février 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
au vendredi 24 février inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... au vendredi 24 février inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2633 du 14 août 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
M. Charles Maricic, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 16 au dimanche 19 août 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Premier.
M. Charles Maricic, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 16 au dimanche 19 août 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2847 du 13 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 du mardi 25 septembre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché ... Premier.
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 du mardi 25 septembre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2013-3799 du 26 décembre 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 27 décembre 2013 au vendredi 3 janvier 2014 inclus.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à ... .
Monsieur André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 27 décembre 2013 au vendredi 3 janvier 2014 inclus.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2064 du 23 juin 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 26 juin 2014 au mercredi 2 juillet 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à ... .
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 26 juin 2014 au mercredi 2 juillet 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1736 du 20 mai 2014 portant dénomination de l’Allée Saint Jean-Paul II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1740 du 26 mai 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 29 mai au mardi 3 juin 2014 inclus.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Monsieur André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 29 mai au mardi 3 juin 2014 inclus.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1245 du 16 avril 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Monsieur Charles Maricic, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 23 avril au dimanche 4 mai 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ... .
Monsieur Charles Maricic, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 23 avril au dimanche 4 mai 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1499 du 5 mai 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 9 au dimanche 11 mai 2014 inclus.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Monsieur Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 9 au dimanche 11 mai 2014 inclus.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2895 du 16 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent ... ’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1176 du 12 avril 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Maire du lundi 22 au jeudi 25 avril 2013 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ... Maire du lundi 22 au jeudi 25 avril 2013 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ...