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Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2231 du 10 septembre 2007 portant autorisation
d'occupation privative de la voie publique
'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 926 du 23 janvier 2007 fixant les conditions de publicité des autorisations d'occupation privative ;
Vu l'arrêté municipal ... 'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 926 du 23 janvier 2007 fixant les conditions de publicité des autorisations d'occupation privative ;
Vu l'arrêté municipal ...
Débats 1949
du 31 décembre 1949
réprimer toute -action individuelle ou collective, directe • ou indirecte tendant à compromettre l'exploitation norinalé des droits -cramée à Monaco.
• ART, 38.
• Les Lois, Ordonnances, Arrêtés ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3729 du 11 septembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-65 du 29 août 2002 plaçant, sur sa demande,
ne fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-049 du 18 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 82-44 du 7 juillet 1982 portant nomination d'une employée de bureau à la Bibliothèque Louis Notari ;
Vu l'arrêté municipal n° 85-3 du 31 janvier 1985 prononçant la mutation ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 82-44 du 7 juillet 1982 portant nomination d'une employée de bureau à la Bibliothèque Louis Notari ;
Vu l'arrêté municipal n° 85-3 du 31 janvier 1985 prononçant la mutation ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-049 du 2 juin 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 76-52 du 4 octobre 1976 portant nomination d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-35 du 3 août 1983 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-52 du 4 octobre 1976 portant nomination d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-35 du 3 août 1983 ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.897 du 3 août 2007 plaçant
un fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté Municipal n° 2000-18 du ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté Municipal n° 2000-18 du ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3003 du 11 octobre 2010 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-10 du 21 février 1990 portant nomination d ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-10 du 21 février 1990 portant nomination d ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1035 du 31 mars 2014 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d’un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d’un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1860 du 2 juin 2015 acceptant, sur sa demande, la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1889 du 11 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1889 du 11 ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0916 du 14 mars 2016 prononçant l’admission à la retraite d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0648 du 5 avril 2007 portant nomination d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs, crèche de Monaco-Ville) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0648 du 5 avril 2007 portant nomination d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs, crèche de Monaco-Ville) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-69 du 5 octobre 2000 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu l'arrêté ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-1666 du 13 mai 2015 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-1666 du 13 mai 2015 portant fixation des tarifs de ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-75 du 23 novembre 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une Employée de bureau au Service de l'Etat-Civil ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-293 du 15 février 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité) ;
Vu l'arrêté ...