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Journal n°6696 du 24 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 85-68 du 30 décembre 1985 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6696 du 24 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 85-69 du 30 décembre 1985 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°6699 du 14 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-5 du 4 février 1986 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6693 du 3 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 85-65 du 27 décembre 1985 portant autorisation d'occupation d'une parcelle domaniale
Journal n°6654 du 5 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-22 du 26 mars 1985 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Journal n°6642 du 11 janvier 1985
Arrêté Municipal n° 85-1 du 2 janvier 1985 prononçant l'admission d'un fonctionnaire à la retraite anticipée
Journal n°6647 du 15 février 1985
Arrêté Municipal n° 85-5 du 31 janvier 1985 portant nomination d'une comptable au Service du Mandatement
Journal n°6672 du 9 août 1985
Arrêté Municipal n° 85-45 du 5 août 1985 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6670 du 26 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-44 du 19 juillet 1985 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire
Journal n°6707 du 11 avril 1986
Arrêté Municipal n° 86-15 du 21 mars 1986 portant nomination d'une Caissière au Jardin Exotique
Journal n°6707 du 11 avril 1986
Arrêté Municipal n° 86-16 du 21 mars 1986 portant nomination d'une Graveuse-manutentionnaire au Jardin Exotique
Journal n°6715 du 6 juin 1986
Arrêté Municipal n° 86-28 du 22 mai 1986 réglementant les occupations de voie publique à Monaco-Ville
Journal n°6508 du 18 juin 1982
Arrêté Municipal n° 82-34 du 25 mai 1982 portant nomination d'un agent à la Police Municipale
Journal n°6520 du 10 septembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-52 du 6 septembre 1982 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°6854 du 3 février 1989
Arrêté Municipal n° 89-6 du 9 janvier 1989 portant fixation des droits d'introduction des viandes

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Version 2018.11.07.14