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Journal n°8169
du 18 avril 2014
“VERY YOU”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 13 mars 2014.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 13 mars 2014.
I ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
"GEPIN INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 octobre 1999.
III. - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté Ministériel d ... 'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 octobre 1999.
III. - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté Ministériel d ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
"WESTBOUND TRADE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco, en date du 7 octobre 1999.
III. - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été ... Principauté de Monaco, en date du 7 octobre 1999.
III. - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
"S.A.M. SOFAVI" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 20 octobre 1999.
Monaco, le 29 octobre 1999.
La ... approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 20 octobre 1999.
Monaco, le 29 octobre 1999.
La ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
"ROYAL FOOD INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation desdits arrêtés ministériels d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire ... . - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation desdits arrêtés ministériels d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"REPOSSI DIFFUSION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la Principauté de Monaco, en date du 25 novembre 1999.
III. - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d ... la Principauté de Monaco, en date du 25 novembre 1999.
III. - Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
"TAURUS INVEST S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 7 février ... desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 7 février ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
"MAUBOUSSIN MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 24 janvier ... desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 24 janvier ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « OCEAN ENERGY NG » (Société Anonyme Monégasque)
, susvisés, portant mention de leur approbation, ainsi qu’une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 30 septembre 2021, ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, par ... approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 30 septembre 2021, ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, par acte du 23 novembre 2021.
Monaco, le ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Clean Aim S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 6 mai 2021\.
Monaco, le 21 mai 2021.
Le Fondateur.
... 'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 6 mai 2021\.
Monaco, le 21 mai 2021.
Le Fondateur.
...
Journal n°8746
du 9 mai 2025
Délibération n° 2025‑8 du 9 avril 2025 de l'Autorité de Protection des Données Personnelles portant avis sur la consultation du Président du Conseil National relative au projet de loi relatif à la protection des lanceurs d'alerte dans le cadre des relations de travail.
appelé à être fixé dans l’arrêté ministériel d’application dudit alinéa. Si tel ne devait pas être le cas, l’Autorité constate que tout employeur doit en Principauté se doter d’une procédure d’alerte.
En ... signalements, n'est associé à aucun seuil, sauf à ce que celui‑ci soit appelé à être fixé dans l'arrêté ministériel d'application dudit alinéa. Si tel ne devait pas être le cas, l'Autorité constate que tout ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
exemplaire des statuts à jour de l’association ;
- la copie de l’arrêté ministériel d’autorisation de l’association et des arrêtés qui auraient approuvé les modifications successives pour les groupements ... copie de l'arrêté ministériel d'autorisation de l'association et des arrêtés qui auraient approuvé les modifications successives pour les groupements constitués antérieurement à la promulgation de la loi ...
Journal n°3661
du 1 mars 1928
Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
Arrêté ministériel nommant un Conzmis-Stagiaire de l'Enregistrement.
Avis ET COMMUNIQUES :
Avis relatif à la fourniture des effets d ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
“BOSS INFORMATIQUE” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 13 janvier 2009.
Monaco, le 23 janvier 2009.
Les Fondateurs. ... dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 13 janvier 2009.
Monaco, le 23 janvier 2009.
Les Fondateurs. ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
" BUFFAGNI S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 14 octobre 2005.
Monaco, le 11 novembre 2005 ... approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 14 octobre 2005.
Monaco, le 11 novembre 2005 ...