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Journal n°6548
du 25 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-18 du 17 mars 1983 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire
Journal n°6544
du 25 février 1983
Arrêté Municipal n° 83-12 du 22 février 1983 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6559
du 10 juin 1983
Arrêté Municipal n° 83-26 du 6 juin 1983 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-63 du 23 décembre 1982 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-64 du 23 décembre 1982 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6563
du 8 juillet 1983
Arrêté Municipal n° 83-32 du 28 juin 1983 réglementant le stationnement payant avenue Princesse Grace (horodateurs)
Journal n°6567
du 5 août 1983
Arrêté Municipal n° 83-34 du 29 juillet 1983 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation d'une sténodactylographe au Service des Oeuvres Sociales
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Arrêté Municipal n° 90-29 du 16 juillet 1990 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°7114
du 28 janvier 1994
Arrêté Municipal n° 94-3 du 17 janvier 1994 maintenant une "aire piétonne" dans le quartier de la Condamine
Journal n°7196
du 25 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-44 du 18 août 1995 portant désignation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°7224
du 8 mars 1996
Arrêté Municipal n° 96-12 du 27 février 1996 portant nomination d'une archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
Arrêté Municipal n° 92-38 du 14 décembre 1992 réglementant le stationnement par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°7110
du 31 décembre 1993
Arrêté Municipal n° 93-52 du 23 décembre 1993 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°7110
du 31 décembre 1993
Arrêté Municipal n° 93-53 du 23 décembre 1993 portant fixation des droits d'introduction des viandes