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Journal n°6161
du 24 octobre 1975
Arrêté Municipal n° 75-42 portant nomination d'un aide-métreur à la Section Travaux de la Mairie
Journal n°6163
du 7 novembre 1975
Arrêté Municipal n° 75-45 acceptant la démission d'une sténodactylographe au Secrétariat général de la Mairie
Journal n°6169
du 19 décembre 1975
Arrêté n° 75-7 établissant la liste des arbitres prévue par la Loi n° 473 du 4 mars 1948
Journal n°7329
du 13 mars 1998
Arrêté Municipal n° 98-11 du 2 mars 1998 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux
Journal n°6749
du 30 janvier 1987
Ordonnance Souveraine n° 8.792 du 26 janvier 1987 portant modification du règlement de la Maison d'Arrêt
Journal n°6761
du 24 avril 1987
Arrêté Municipal n° 87-26 du 7 avril 1987 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire
Journal n°6648
du 22 février 1985
Arrêté Municipal n° 85-11 du 20 février 1985 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6644
du 25 janvier 1985
Arrêté Municipal n° 84-47 du 18 octobre 1984 portant nomination d'un secrétaire d'administration stagiaire au Secrétariat Général
Journal n°6649
du 1 mars 1985
Arrêté Municipal n° 85-12 du 20 février 1985 portant nomination d'une Attachée au Service Municipal des Fêtes
Journal n°6650
du 8 mars 1985
Arrêté Municipal n° 85-15 du 4 mars 1985 portant prorogation de délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
Arrêté Municipal n° 87-46 du 23 juillet 1987 portant nomination d'une sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
Arrêté Municipal n° 87-47 du 24 juillet 1987 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6752
du 20 février 1987
Arrêté Municipal n° 87-12 du 10 février 1987 portant nomination d'un agent à la Police Municipale
Journal n°6753
du 27 février 1987
Arrêté Municipal n° 87-5 du 11 février 1987 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6770
du 26 juin 1987
Arrêté Municipal n° 87-40 du 16 juin 1987 portant nomination d'un contrôleur au Service Municipal d'Hygiène