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Journal n°5779 du 28 juin 1968
Arrêté Municipal n° 68-36 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière Israélite de Monaco
Journal n°5779 du 28 juin 1968
Arrêté Municipal n° 68-37 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes (adultes) dans le Cimetière de Monaco
Journal n°5845 du 3 octobre 1969
Arrêté Municipal n° 69-42 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Quartier de Monaco-Ville
Journal n°5846 du 10 octobre 1969
Arrêté Municipal n° 69-46 portant nomination d'une caissière stagiaire dans les Services Communaux (Recette Municipale)
Journal n°5856 du 19 décembre 1969
Arrêté n° 69-14 établissant la liste des arbitres prévue par la loi n° 473 du 4 mars 1948
Journal n°5687 du 23 septembre 1966
Arrêté Municipal n° 66-45 portant nomination d'une secrétaire-dactylographe stagiaire au Bureau de l'Etat-Civil
Journal n°5773 du 17 mai 1968
Arrêté n° 68-5 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténo-dactylographe
Journal n°5784 du 2 août 1968
Arrêté n° 68-7 portant nomination des membres de la Commission chargée du contrôle des études notariales
Journal n°5785 du 9 août 1968
Arrêté Municipal n° 67-47 réglementant la circulation des véhicules sur une partie de l'Avenue Saint-Charles
Journal n°5814 du 28 février 1969
Arrêté n° 69-3 agréant un moyen de reproduction pour la délivrance des expéditions, extraits ou copies
Journal n°5817 du 21 mars 1969
Arrêté Municipal n° 69-7 portant nomination d'une secrétaire-dactylographe au Bureau de l'Etat-Civil
Journal n°5824 du 9 mai 1969
Arrêté Municipal n° 69-19 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes (adultes) dans le Cimetière de Monaco
Journal n°5834 du 18 juillet 1969
Arrêté Municipal n° 69-31 réglementant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (boulevard des Moulins)
Journal n°5838 du 15 août 1969
Arrêté Municipal n° 69-35 réglementant provisoirement la circulation et le stationnement des véhicules dans le Quartier de Monaco-Ville
Journal n°5702 du 6 janvier 1967
Arrêté Municipal n° 66-60 interdisant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Rue des Orchidées)

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Version 2018.11.07.14