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Journal n°7058
du 1 janvier 1993
Arrêté Municipal n° 92-40 du 28 décembre 1992 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
Arrêté Municipal n° 92-41 du 28 décembre 1992 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°7072
du 9 avril 1993
Arrêté Municipal n° 93-19 du 1er avril 1993 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°7169
du 17 février 1995
Arrêté Municipal n° 95-4 du 8 février 1995 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Journal n°7169
du 17 février 1995
Arrêté Municipal n° 95-8 du 8 février 1995 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°7125
du 15 avril 1994
Arrêté Municipal n° 94-15 du 6 avril 1994 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
Journal n°7169
du 17 février 1995
Arrêté Municipal n° 95-5 du 8 février 1995 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°7173
du 17 mars 1995
Arrêté Municipal n° 95-22 du 13 mars 1995 portant nomination et titularisation dun contrôleur au Service Municipal d'Hygiène
Journal n°7139
du 22 juillet 1994
Ordonnance Souveraine n° 11.308 du 15 juillet 1994 portant nomination du Sous-Directeur de la Maison d'Arrêt
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Arrêté Municipal n° 96-3 du 22 janvier 1996 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun de voyageurs
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Arrêté Municipal n° 96-6 du 22 janvier 1996 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté n° 2009-12 du 30 avril 2009 plaçant, sur sa demande, une standardiste en position de disponibilité
Nous, Directeur des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 modifiée, portant statut des fonctionnaires de l’Etat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 12 juillet 1975 fixant les conditions d’application de la loi susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1....
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 modifiée, portant statut des fonctionnaires de l’Etat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 12 juillet 1975 fixant les conditions d’application de la loi susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1....
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Liste des arrêté municipaux portant autorisation d'occupation privative du domaine public communal et des voies publiques.
L'ENTREPRISE RICHELMI R.J.
Ilôt Pasteur
tunnel T33,
Avenue Pasteur
Pour des clôtures
et palissades
d'une surface de 270 m2
Du 6 février au
31 décembre 2007
2007-0076
LA SOCIETE AURORA MILAN (1)
Villa N...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Liste des arrêtés municipaux portant autorisation d'occupation privative du domaine public communal et des voies publiques
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Liste des arrêtés municipaux portant autorisation d'occupation privative du domaine public communal et des voies publiques