Rechercher un journal, un article
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Erratum à l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services Communaux paru, au Journal de Monaco du 9 janvier 2009
Il fallait lire page 2795 :
Article Premier
- «le Service du Contrôle Municipal des Dépenses» ;
au lieu de :
- «le Service Municipal du Contrôle des Dépenses» ;
Le reste sans changement.
Monaco, le 16 janvier 2009.
Journal n°7329
du 13 mars 1998
Arrêté Municipal n° 98-17 du 3 mars 1998 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6034
du 18 mai 1973
Arrêté Municipal n° 73-36 complétant les dispositions de l'Arrêté n° 29 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6546
du 11 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-13 du 3 mars 1983 prorogeant jusqu'au 20 mars 1983 les dispositions de l'arrêté n° 83-8 du 31 janvier 1983 modifiant temporairement les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à l'occasion de travaux (avenue de la Costa)
Journal n°7195
du 18 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-37 du 9 août 1995 modifiant et complétant les arrêté municipaux n° 75-22 du 26 mai 1975 et 95-18 du 29 mars 1995 relatifs à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6411
du 8 août 1980
Arrêté Municipal n° 80-50 du 29 juillet 1980 modifiant et complétant les dispositions de l'arrêté n° 79-38 du 29 juin 1979 créant un couloir de circulation réservé aux autobus urbains, aux autocars de tourisme, aux taxis et aux services d'urgence (avenue de Fontvieille, place du Canton, boulevard Charles III)
Journal n°6527
du 29 octobre 1982
Arrêté Municipal n° 82-56 du 18 octobre 1982 prorogeant jusqu'au 31 décembre 1982 les dispositions de l'arrêté municipal n° 82-18 du 15 mars 1982 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins (Horodateur)
Journal n°6592
du 27 janvier 1984
Arrêté Municipal n° 84-6 du 16 janvier 1984 prorogeant les dispositions des arrêtés municipaux n° 82-18 du 15 mars 1982 et n° 83-32 du 28 juin 1983 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins et avenue Princesse Grace (Horodateurs)
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-49 du 20 décembre 1983 prorogeant les dispositions des arrêtés municipaux n° 82-18 du 15 mars 1982 et n° 83-32 du 28 juin 1983 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins et avenue Princesse Grace (Horodateurs)
Journal n°6600
du 23 mars 1984
Arrêté Municipal n° 84-19 du 16 mars 1984 prorogeant les dispositions des arrêtés municipaux n° 82-18 du 15 mars 1982 et n° 83-32 du 28 juin 1983 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins et avenue Princesse Grace (Horodateurs)
Journal n°7176
du 7 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-18 du 29 mars 1995 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Arrêté n° 2005-16 du 28 septembre 2005 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un Greffier.
les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe ... les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Arrêté municipal n° 2008-2.207 du 4 juillet 2008 portant dénomination des Voies et Espaces Publics
-point Auréglia ;
Officialisation des dénominations du quai Albert 1er, du quai Louis II et de la route de la Piscine.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 juillet 2008, a été transmise ... -point Auréglia ;
Officialisation des dénominations du quai Albert 1er, du quai Louis II et de la route de la Piscine.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 juillet 2008, a été transmise ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2880 du 22 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 ... Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1145 du 31 mars 2008 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 31 mars 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 31 mars 2008.
Le Maire,
G. MARSAN. ... .
Une ampliation du présent arrêté, en date du 31 mars 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 31 mars 2008.
Le Maire,
G. MARSAN. ...