Rechercher un journal, un article
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0630 du 1er mars 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0280 du 1er février 2013 portant nomination d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0280 du 1er février 2013 portant nomination d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu la demande présentée par Mme ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté n° 2016-7 du 3 février 2016 maintenant, à sa demande, un greffier en position de détachement
portant nomination de greffiers au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux ;
Vu l’arrêté n° 2011-12 du 28 mars 2011 plaçant, à sa demande, un greffier en position de détachement ;
Vu la demande ... portant nomination de greffiers au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux ;
Vu l’arrêté n° 2011-12 du 28 mars 2011 plaçant, à sa demande, un greffier en position de détachement ;
Vu la demande ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-12 du 12 avril 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant
’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu nos arrêtés nos 2015-11 et 2015-29 des 11 juin et 4 décembre 2015 portant désignation de juges tutélaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.764 du 21 mars 2016 ... ’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu nos arrêtés nos 2015-11 et 2015-29 des 11 juin et 4 décembre 2015 portant désignation de juges tutélaires ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.764 du 21 mars 2016 ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.036 du 29 mai 1999 portant nomination du Sous-directeur de la Maison d'Arrêt
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre ordonnance n° 13.339 du 17 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre ordonnance n ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-32 du 22 décembre 2017 portant nomination d'un avocat.
, susvisée ;
Vu l'arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-2 du 8 janvier 2015 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sophie-Charlotte Renaudin épouse ... , susvisée ;
Vu l'arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-2 du 8 janvier 2015 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sophie-Charlotte Renaudin épouse Marquet ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-23 du 1er septembre 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant.
'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu notre arrêté n° 2016-12 du 12 avril 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.917 du 5 juillet 2016 portant désignation d'un Juge d ... 'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu notre arrêté n° 2016-12 du 12 avril 2016 relatif au Juge tutélaire suppléant ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.917 du 5 juillet 2016 portant désignation d'un Juge d ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-33 du 7 décembre 2016 portant nomination d'un avocat.
.047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2014-4 du 14 janvier 2014 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Cheynut, avocat-stagiaire à la Cour d ... .047 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2014-4 du 14 janvier 2014 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Cheynut, avocat-stagiaire à la Cour d ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Municipal n° 2000-56 du 1er août 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-12 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un garçon de bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu la demande présentée par M ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3098 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3097 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1734 du 25 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu la demande présentée par ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1734 du 25 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu la demande présentée par ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Municipal n° 98-74 du 18 décembre 1998 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-40 du 1er août 1995 portant nomination d ... , magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-40 du 1er août 1995 portant nomination d ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-65 du 12 octobre 1998 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
, magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-50 du 10 octobre 1995 portant nomination d ... , magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-50 du 10 octobre 1995 portant nomination d ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification
des instruments de poids et mesures.
les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ... les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-109 du 30 décembre 2004 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification des instruments de poids ... ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification des instruments de poids ...
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Arrêté Municipal n° 96-7 du 22 janvier 1996 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances