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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3406 du 19 septembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 27 au vendredi 29 septembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2017 ... Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 27 au vendredi 29 septembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2017 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2605 du 3 juillet 2017 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
jeudi 13 au lundi 17 juillet 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 juillet 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 3 juillet 2017.
Le Maire,
G. MARSAN.
... jeudi 13 au lundi 17 juillet 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 juillet 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 3 juillet 2017.
Le Maire,
G. Marsan.
...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-55 du 6 août 1998portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 août 1998 au dimanche 13 septembre 1998 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 6 août 1998 ... :
Article Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 août 1998 au dimanche 13 septembre 1998 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3788 du 17 octobre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 24 au samedi 28 octobre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 octobre 2017, a été transmise à ... Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 24 au samedi 28 octobre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 octobre 2017, a été transmise à S ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3856 du 23 octobre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 1er au dimanche 5 novembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 octobre ... Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 1er au dimanche 5 novembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 octobre 2017 ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1749 du 2 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 8 au vendredi 12 mai 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mai 2017, a été transmise ... Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 8 au vendredi 12 mai 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mai 2017, a été transmise à ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2003 du 18 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 au lundi 5 juin 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 mai 2017, a été transmise à S ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 au lundi 5 juin 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 mai 2017, a été transmise à S ...
Journal n°6758
du 3 avril 1987
.M.I.C.
ler mars :Horaire : 27,57 F.
Mensuel (base 39 h hebdo.) : 4677,25 F.
Il est rappelé que, confôrtnément aux dispoSitions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les ...
Journal n°3501
du 10 février 1925
. A UREGLIA.
Imprimerie de Monaco. -- 1925.
JOURNAL DE MONACO
MODÈLES ANNEXES Modèle INT° 1
à l'Arrêté ministériel du 3 janvier 1925
ACHAT DE DEVISES OU MONNAIES ÉTRAN.GÈRES
'' .Date P ...
Journal n°4142
du 18 mars 1937
'en exécution des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1957 du 28 janvier 1937 et de l'Arrêté Ministériel du 23 février suivant, tous les commerçants, même ceux qui, à compter du le{ février dernier ...
Annexes 1941
du 31 décembre 1941
cette Situation spéciale à Monaco. D'ailleurs, cette particularité de la' nature du commerce monégasqiie a été implicitement reconnue déjà, dans un très récent Arrêté Ministériel du 25-9-1940 (Journal de ...
Journal n°1620
du 20 août 1889
.-L.-M., vient d'adresser à M. le ministre des travaux publics une lettre officielle lui demandant de modifier, en faveur des agents des gares, l'arrêté ministériel du 21 juin 1586, réglant le service intérieur de ...
Journal n°1509
du 5 juillet 1887
. Alexandre Peragallo, directeur des contributions indirectes, chevalier de la Légion d'honneur, vient d'être décoré, par arrêté ministériel en date du 23 juillet, de l'ordre national du Mérite agricole.
M ...
Journal n°1108
du 30 septembre 1879
, depuis si longtemps discutée, du poinçon des armes.
En vertu d'un arrêté ministériel, les armes fabriquées à Saint-Etienne seront revêtues d'une marque spéciale portant les armoiries et le nom de la ...
Journal n°1202
du 26 juillet 1881
Gascogne fournirait une ample moisson aux naturalistes qui pourraient y faire des dragages profonds. Le 23 juin 1880, un arrêté ministériel nommait une commission spéciale composée de : MM. Alphonse Milne ...