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Journal n°7493
du 4 mai 2001
Avis de convocation -
"SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INFORMATIQUES" (S.E.R.I.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 4-6, avenue Prince Héréditaire Albert - Zone F - Bât. A - Monaco
résultat de l'exercice.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, à donner aux Administrateurs.
- Approbation du montant des honoraires alloués ... résultat de l'exercice.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, à donner aux Administrateurs.
- Approbation du montant des honoraires alloués ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Avis de convocation -
Société Anonyme de Promotion Immobilière en abrégé "SAMPI"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F
Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
.
- Quitus à donner aux Administrateurs en fonction.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des ... .
- Quitus à donner aux Administrateurs en fonction.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des ...
Journal n°7485
du 9 mars 2001
Avis de convocation - "AGEDI"
Agence Européenne de Diffusion Immobilière
Société Anonyme Monégasque au capital social : 15.000.000,00 F
Siège social : 9, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Questions diverses.
Les actionnaires seront convoqués en assemblée générale extraordinaire à l'issue de l ... .
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Questions diverses.
Les actionnaires seront convoqués en assemblée générale extraordinaire à l'issue de l ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
RECEPTION AU PALAIS PRINCIER
A l'occasion de la création du "IRELAND FUND OF MONACO", S.A.S. le Prince Souverain, Qui était entouré de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert et de S.A.S. la Princesse Caroline, a offert une ... A l'occasion de la création du "IRELAND FUND OF MONACO", S.A.S. le Prince Souverain, Qui était entouré de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert et de S.A.S. la Princesse Caroline, a offert une ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Avis de convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire -
"SOCIETE DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO"
Place du Casino - Monte-Carlo
.
- Autorisation à donner par l'assemblée générale aux Membres du Conseil d'Administration de traiter personnellement ou ès-qualités avec la société dans les conditions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ... .
- Autorisation à donner par l'assemblée générale aux Membres du Conseil d'Administration de traiter personnellement ou ès-qualités avec la société dans les conditions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté n° 2003-2 du 8 janvier 2003 portant nomination d'un Avocat.
juillet 1982 sur l'exercice des professions d'Avocat-défenseur et d'Avocat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ... juillet 1982 sur l'exercice des professions d'Avocat-défenseur et d'Avocat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Avis de Convocation -
"S.A.M. STARS AND BARS"
Société Anonyme Monégasque au capital de 760.000 euros
Siège social : 6, quai Albert 1er - Monaco
;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux Administrateurs pour l'exercice 2002 ;
- Approbation des honoraires des ... ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux Administrateurs pour l'exercice 2002 ;
- Approbation des honoraires des ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-24 du 20 janvier 2003 portant fixation
du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Avis de Convocation -
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE PROMOTION IMMOBILIERE"
en abrégé "S.A.M.P.I."
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 Euros
siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
'un Administrateur ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ... 'un Administrateur ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-018 du 19 février 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 27ème Cross du Larvotto.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-134 du 12 février 2003 autorisant un médecin
à pratiquer son art en Principauté.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Remise de décorations par S.A.S. le Prince Héréditaire Albert.
distinctions leur avaient été conférées par S.A.S. le Prince Souverain à l'occasion de la Fête Nationale 2002.
Cette cérémonie était suivie d'une réception dans les salons de l'Ambassade à laquelle ... distinctions leur avaient été conférées par S.A.S. le Prince Souverain à l'occasion de la Fête Nationale 2002.
Cette cérémonie était suivie d'une réception dans les salons de l'Ambassade à laquelle ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-007 du 12 janvier 2006 ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-007 du 12 janvier 2006 ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-146 du 27 décembre 2006 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-10 du 12 janvier 2007 autorisant un médecin
à pratiquer son art en association.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n ...