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Journal n°7760
du 16 juin 2006
Arrêté Municipal n° 2006-061 du 8 juin 2006 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
.
M. Henri DORIA, 1er Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 24 juin au dimanche 9 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 juin 2006 ... .
M. Henri DORIA, 1er Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 24 juin au dimanche 9 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 juin 2006 ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-086 du 25 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Christian RAIMBERT, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 12 août au dimanche 20 août 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... :
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Christian RAIMBERT, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 12 août au dimanche 20 août 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-079 du 11 juillet portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 juillet au jeudi 20 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2006 ... .
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 juillet au jeudi 20 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2006 ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-134 du 4 décembre 2006 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 23 décembre 2006 au mardi 2 janvier 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ... PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 23 décembre 2006 au mardi 2 janvier 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-096 du 28 août 2006 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire.
arrêté, en date du 28 août 2006, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 28 août 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.
... arrêté, en date du 28 août 2006, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 28 août 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-102 du 20 septembre 2006 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire les lundi 9 et mardi 10 octobre 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... :
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire les lundi 9 et mardi 10 octobre 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-041 du 31 mars 2006 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 avril au dimanche 23 avril 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 31 mars 2006, a été ... .
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 avril au dimanche 23 avril 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 31 mars 2006, a été ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-049 du 24 avril 2006 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 30 mai au jeudi 1er juin 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 avril 2006, a été ... .
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 30 mai au jeudi 1er juin 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 avril 2006, a été ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-052 du 21 avril 2006 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 29 avril au lundi 1er mai 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 avril 2006 ... .
M. André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 29 avril au lundi 1er mai 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 avril 2006 ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Municipal n° 2005-048 du 11 juillet 2005 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
présent arrêté, en date du 11 juillet 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 11 juillet 2005.
Le Maire,
G. MARSAN. ... présent arrêté, en date du 11 juillet 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 11 juillet 2005.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-093 du 15 décembre 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 24 décembre 2005 au lundi 2 janvier 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 15 décembre ... .
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 24 décembre 2005 au lundi 2 janvier 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 15 décembre ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Arrêté Municipal n° 2005-025 du 23 mai 2005 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 25 mai au jeudi 2 juin 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 25 mai au jeudi 2 juin 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Municipal n° 2005-031 du 2 juin 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 25 juin au vendredi 8 juillet 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 25 juin au vendredi 8 juillet 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-587 du 26 mars 2007 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 14 avril au samedi 21 avril 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ... :
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 14 avril au samedi 21 avril 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-588 du 26 mars 2007 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Christian RAIMBERT, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 22 avril au mardi 1er mai 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... :
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Christian RAIMBERT, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 22 avril au mardi 1er mai 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...