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Journal n°7610
du 1 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-061 du 29 juillet 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
lundi 11 au dimanche 17 août 2003 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 juillet 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 29 juillet 2003 ... lundi 11 au dimanche 17 août 2003 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 juillet 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 29 juillet 2003 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-13 du 11 février 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 30 mars 2004 au dimanche 4 avril 2004 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 30 mars 2004 au dimanche 4 avril 2004 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-008 du 23 janvier 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 21 février 2004 au mercredi 3 mars 2004 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 21 février 2004 au mercredi 3 mars 2004 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-065 du 7 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
PREMIER.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les lundi 4 et mardi 5 octobre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 ... PREMIER.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les lundi 4 et mardi 5 octobre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-066 du 7 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire.
PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 8 au lundi 11 octobre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre 2004 ... PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 8 au lundi 11 octobre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre 2004 ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-075 du 27 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 3 au vendredi 5 novembre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ... ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 3 au vendredi 5 novembre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-080 du 10 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 17 octobre 2003.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 17 octobre 2003.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-069 du 19 août 2003 portant délégation de
pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
Article Premier.
M. André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 1er au mercredi 3 septembre 2003 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 1er au mercredi 3 septembre 2003 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-086 du 21 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire.
présent arrêté, en date du 21 octobre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 21 octobre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ... présent arrêté, en date du 21 octobre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 21 octobre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-28 du 13 avril 2004 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
ampliation du présent arrêté, en date du 13 avril 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 13 avril 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
... ampliation du présent arrêté, en date du 13 avril 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 13 avril 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-27 du 13 avril 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
présent arrêté, en date du 13 avril 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 13 avril 2004.
Le Maire,
G. MARSAN. ... présent arrêté, en date du 13 avril 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 13 avril 2004.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-041 du 9 mai 2003 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Marc PASTOR, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 6 au lundi 9 juin 2003 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Marc PASTOR, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 6 au lundi 9 juin 2003 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-042 du 9 mai 2003 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
arrêté, en date du 9 mai 2003 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 mai 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ... arrêté, en date du 9 mai 2003 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 mai 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-027 du 3 avril 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire.
arrêté, en date du 3 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 3 avril 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ... arrêté, en date du 3 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 3 avril 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-076 du 7 octobre 2005 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 24 au dimanche 30 octobre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 octobre 2005, a été ... .
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 24 au dimanche 30 octobre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 octobre 2005, a été ...