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Journal n°7917
du 19 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1828 du 9 juin 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 20 au lundi 22 juin 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2009, a été ... .
M. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 20 au lundi 22 juin 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2009, a été ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1968 du 23 juin 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
M. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 6 au vendredi 10 juillet 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 juin 2009 ... Premier.
M. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 6 au vendredi 10 juillet 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 juin 2009 ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2528 du 3 août 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 au dimanche 23 août 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 août 2009, a été transmise à S ... . André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 17 au dimanche 23 août 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 août 2009, a été transmise à S ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0252 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire les samedi 31 janvier et dimanche 1er février 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 janvier ... .
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire les samedi 31 janvier et dimanche 1er février 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 janvier ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0391 du 29 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 17 février 2009.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 janvier 2009, a été transmise à S.E.M. le ... .
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 17 février 2009.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 janvier 2009, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1087 du 24 mars 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 1er au vendredi 3 avril 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 mars 2009, a été ... .
M. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 1er au vendredi 3 avril 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 mars 2009, a été ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0568 du 11 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 21 février au dimanche 1er mars 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 février 2009, a été ... .
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 21 février au dimanche 1er mars 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 février 2009, a été ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
M. Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 24 au lundi 27 avril 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2009 ... PREMIER.
M. Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 24 au lundi 27 avril 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2009 ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-81 du 11 septembre 2002 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
:
Article Premier.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 septembre 2002 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 ... :
Article Premier.
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 septembre 2002 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-071 du 11 septembre 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 septembre 2003, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 11 septembre 2003.
Le Maire,
G. Marsan.
... .
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 septembre 2003, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 11 septembre 2003.
Le Maire,
G. Marsan.
...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-111 du 9 décembre 2003 portant délégation de
pouvoirs dans les fonctions de Maire.
présent arrêté, en date du 9 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 décembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
... présent arrêté, en date du 9 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 décembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-055 du 13 juillet 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 31 juillet au lundi 9 août 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 31 juillet au lundi 9 août 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-084 du 16 novembre 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 17 au vendredi 24 décembre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ... ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierry POYET, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 17 au vendredi 24 décembre 2004 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-085 du 16 novembre 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
arrêté, en date du 16 novembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 16 novembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN. ... arrêté, en date du 16 novembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 16 novembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-003 du 7 janvier 2005 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
présent arrêté, en date du 7 janvier 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 7 janvier 2005.
Le Maire,
G. MARSAN.
... présent arrêté, en date du 7 janvier 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 7 janvier 2005.
Le Maire,
G. MARSAN.
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