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Journal n°7819
du 3 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.819 du 30 juillet 2007 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 11 au lundi 20 août 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 ... :
ARTICLE PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 11 au lundi 20 août 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.084 du 16 août 2007 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 23 au lundi 27 août 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 août 2007 ... PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 23 au lundi 27 août 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 août 2007 ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.929 du 21 août 2007 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 3 au jeudi 6 septembre 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 août 2007 ... PREMIER.
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 3 au jeudi 6 septembre 2007 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 août 2007 ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.161 du 1er juillet 2008 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
juillet 2008 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 1er juillet 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 1er juillet 2008.
Le Maire,
G. MARSAN. ... juillet 2008 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 1er juillet 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 1er juillet 2008.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.423 du 18 juillet 2008 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 juillet 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 18 juillet 2008.
Le Maire,
G. Marsan. ... .
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 juillet 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 18 juillet 2008.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.559 du 10 novembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 14 au lundi 17 novembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 novembre 2008, a été ...
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 14 au lundi 17 novembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 novembre 2008, a été ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.632 du 17 novembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 25 au jeudi 27 novembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 novembre 2008, a été ... .
Monsieur André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 25 au jeudi 27 novembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 novembre 2008, a été ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2766 du 7 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du 17 au 23 septembre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre 2009 a été transmise à S.E.M. le ... . Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du 17 au 23 septembre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre 2009 a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2946 du 5 octobre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
lundi 26 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 5 octobre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 5 octobre 2009.
Le Maire,
G. MARSAN. ... lundi 26 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 5 octobre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 5 octobre 2009.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.449 du 29 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
Mme Camille SVARA, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 4 au jeudi 6 novembre 2008 inclus.
ART 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 octobre 2008 ... PREMIER.
Mme Camille SVARA, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 4 au jeudi 6 novembre 2008 inclus.
ART 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 octobre 2008 ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1636 du 25 mai 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le dimanche 31 mai 2009.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le ... .
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le dimanche 31 mai 2009.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1705 du 28 mai 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 6 au vendredi 12 juin 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mai 2009, a été transmise à S ... . Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 6 au vendredi 12 juin 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mai 2009, a été transmise à S ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
Arrêté Municipal n° 2008-180 du 14 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 9 au lundi 18 février 2008 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 ... PREMIER.
Monsieur Henri DORIA, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 9 au lundi 18 février 2008 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1342 du 14 avril 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
du présent arrêté, en date du 14 avril 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 avril 2008
Le Maire,
G. MARSAN. ... du présent arrêté, en date du 14 avril 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 avril 2008
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1967 du 22 juin 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 27 juin au vendredi 3 juillet 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juin 2009, a été ... .
M. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 27 juin au vendredi 3 juillet 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juin 2009, a été ...