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Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2461 du 26 juillet 2012 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-70 du 5 août 1997 portant nomination d’un surveillant de jardins dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-036 du 14 avril ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-70 du 5 août 1997 portant nomination d’un surveillant de jardins dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-036 du 14 avril ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-478 10 février 2014 portant nomination d’un Brigadier dans les Services Communaux (Police Municipale)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-026 du 6 avril 2006 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-026 du 6 avril 2006 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3003 du 1er octobre 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-90 du 20 novembre 1997 portant nomination d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-015 du 3 février 2003 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-90 du 20 novembre 1997 portant nomination d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-015 du 3 février 2003 ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-10 du 24 février 1999 portant fixation des droits d'entrée au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3777 du 3 novembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1695 du 15 juin 2010 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1695 du 15 juin 2010 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015 ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3749 du 11 septembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-1601 du 14 mai 2013 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-1601 du 14 mai 2013 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Municipal n° 2000-55 du 1er août 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-80 du 20 octobre 1997 portant nomination d'une puéricultrice à la Halte-Garderie Municipale dépendant du Service d'Actions Sociales et de Loisirs ;
Vu l'arrêté municipal ...
Journal n°7354
du 4 septembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-61 du 31 août 1998 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-10 du 10 février 1989 portant nomination d'une Bibliothécaire à la Bibliothèque Louis Notari ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-71 du 7 août 1997 plaçant, sur sa demande, une ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3099 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.158 du 29 septembre 1999 portant nomination du Directeur adjoint de la Maison d'Arrêt
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre ordonnance n° 14.036 du 29 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre ordonnance n ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1299 du 5 avril 2017 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
12 avril 2017 inclus,
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 13 au samedi 15 avril 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ... 12 avril 2017 inclus,
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 13 au samedi 15 avril 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté n° 2003-5 du 27 mai 2003 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un greffier.
;
Arrête :
Article Premier.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe général, catégorie B, indices majorés extrêmes 328-463.
Art. 2 ... ;
Arrête :
Article Premier.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe général, catégorie B, indices majorés extrêmes 328-463.
Art. 2 ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
Arrêté n° 2005-14 du 10 août 2005 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un greffier.
les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe ... les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-069 du 7 septembre 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 septembre au lundi 19 septembre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre ... .
M. André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 septembre au lundi 19 septembre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-012 du 30 janvier 2006 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 18 février au dimanche 26 février 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 janvier 2006 ... .
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 18 février au dimanche 26 février 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 janvier 2006 ...