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Journal n°7804
du 20 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-774 du 10 avril 2007 réglementant la circulation
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.288 du 29 mai 2007 plaçant une fonctionnaire
en position de disponibilité.
Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque ... Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-403 du 31 janvier 2012 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-48 du 28 septembre 1995 portant nomination d’un Professeur de Trompette à l’Académie de Musique Rainier III ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-044 du 4 ... Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-48 du 28 septembre 1995 portant nomination d’un Professeur de Trompette à l’Académie de Musique Rainier III ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-044 du 4 ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2693 en date du 27 août 2012 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0557 du 9 février 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0471 du 5 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0471 du 5 ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3106 du 18 octobre 2010 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur du ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur du ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2022 du 21 juin 2013 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 93-6 du 1er février 1993 portant nomination d’une employée de bureau dans les Services Communaux (bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-76 du ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 93-6 du 1er février 1993 portant nomination d’une employée de bureau dans les Services Communaux (bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-76 du ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté n° 2011-5 du 28 février 2011 rapportant une décision de placement en position de disponibilité
2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, notamment les articles 8, 11, 12 et 13 ;
Vu notre arrêté n° 2009-28 du 13 octobre 2009 nommant un greffier stagiaire au ... 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, notamment les articles 8, 11, 12 et 13 ;
Vu notre arrêté n° 2009-28 du 13 octobre 2009 nommant un greffier stagiaire au ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1868 du 6 juin 2014 portant nomination d’un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2803 du 21 septembre 2011 portant nomination et titularisation d’une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2408 du ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2803 du 21 septembre 2011 portant nomination et titularisation d’une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2408 du ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3034 du 10 octobre 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-0107 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d’une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-0107 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d’une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-398 du 2 février 2015 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2694 du 15 juillet 2016 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 91-49 du 14 novembre 1991 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-40 du 23 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 91-49 du 14 novembre 1991 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-40 du 23 ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2376 du 2 juillet 2015 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 ... arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3231 du 28 octobre 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 73-90 du 29 novembre 1973 portant nomination d’une Attachée Technique stagiaire dans les Services Communaux chargée des collections du Jardin Exotique ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 73-90 du 29 novembre 1973 portant nomination d’une Attachée Technique stagiaire dans les Services Communaux chargée des collections du Jardin Exotique ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3199 du 12 novembre 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-46 du 24 octobre 1990 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-24 du 22 février 2000 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-46 du 24 octobre 1990 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-24 du 22 février 2000 ...