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Journal n°8370
du 23 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-577 du 15 février 2018 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-76 du 17 novembre 2000 portant nomination d'une attachée dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 93-6 du 1er février 1993 portant nomination d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-3 du 5 janvier 2000 portant nomination d'une bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-37 du 18 septembre 1990 portant nomination d'une Secrétaire d'administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Arrêté Municipal n° 99-64 du 24 septembre 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-51 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène) ;
Arrêtons ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-87 du 22 décembre 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-52 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène) ;
Arrêtons ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-35 du 3 juin 1998 portant nomination d'un attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-82 du 20 novembre 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu le concours du 20 ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2414 du 21 juin 2017 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale).
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.399 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur du ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur du ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-138 du 21 décembre 2006 portant fixation
des droits d'entrée au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2356 du 24 septembre 2007 portant fixation
des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-21 du 9 octobre 2015 portant agrément de visiteurs de prison
’administration pénitentiaire et de la détention, notamment ses articles 113 à 115 ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012, modifié, fixant les conditions d’application de l’ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 ... ’administration pénitentiaire et de la détention, notamment ses articles 113 à 115 ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012, modifié, fixant les conditions d’application de l’ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1730 du 20 mai 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 31 mai 2011.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 mai 2011, a été transmise à S.E. M. le ... Premier.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 31 mai 2011.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 mai 2011, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2206 du 28 juillet 2010 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur du ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur du ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2206 du 28 juillet 2010 portant fixation des droits ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2206 du 28 juillet 2010 portant fixation des droits ...