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Journal n°8227 du 29 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1693 du 18 mai 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 97-65 du 5 août 1997 portant nomination d’un employé de bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ; Arrêtons : Article Premier. M. Jean-Philippe Andrieu ... , modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 97-65 du 5 août 1997 portant nomination d’un employé de bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ; Arrêtons : Article Premier. M. Jean-Philippe Andrieu ...
Journal n°8161 du 21 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-479 du 10 février 2014 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2011-1192 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ; Arrêtons ... , modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2011-1192 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ; Arrêtons ...
Journal n°8206 du 2 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2014-3916 du 24 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 29 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 inclus. Art. 2. En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à ... . Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 29 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 inclus. Art. 2. En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à ...
Journal n°8236 du 31 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2564 du 20 juillet 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2004-001 du 16 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2004-001 du 16 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1149 du 30 mars 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 7 au mardi 12 avril 2016 inclus. Art. 2. En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... . Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 7 au mardi 12 avril 2016 inclus. Art. 2. En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1097 du 7 avril 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2008-1866 du 4 juin 2008 portant nomination et titularisation d’une Femme de ménage dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ; Arrêtons : Article Premier. Mme ... , modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2008-1866 du 4 juin 2008 portant nomination et titularisation d’une Femme de ménage dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ; Arrêtons : Article Premier. Mme ...
Journal n°7467 du 3 novembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-71 du 25 octobre 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l'arrêté ... ; Vu l'arrêté municipal n° 88-53 du 29 novembre 1988 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ; Arrêtons : Article Premier M. Jean ...
Journal n°7436 du 31 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-32 du 20 mars 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l'arrêté ... ; Vu l'arrêté municipal n° 69-37 du 11 août 1969 portant nomination d'un concierge au Jardin Exotique ; Arrêtons : Article Premier M. Joseph GIUSIO, Concierge au Jardin Exotique, a été admis ...
Journal n°7358 du 2 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-63 du 24 septembre 1998 portant nomination d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l'arrêté ... ; Vu l'arrêté municipal n° 98-18 du 15 mai 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ; Vu le concours du 6 juillet 1998 ...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d'une archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l'arrêté ... ; Vu l'arrêté municipal n° 98-37 du 3 juin 1998 portant nomination d'une archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ; Arrêtons : Article Premier Mme Christine ...
Journal n°8356 du 17 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3976 du 6 novembre 2017 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé par horodateurs ... , modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé par horodateurs ...
Journal n°7396 du 25 juin 1999
Arrêté Municipal n° 99-39 du 15 juin 1999 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l'arrêté ... ; Vu l'arrêté municipal n° 99-38 du 14 juin 1999 portant nomination et titularisation d'une femme de ménage dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ; Arrêtons : Article Premier ...
Journal n°8303 du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3752 du 3 novembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 97-40 du 2 juin 1997 portant nomination d'un magasinier dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et location du matériel municipal pour les manifestations ... , modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 97-40 du 2 juin 1997 portant nomination d'un magasinier dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et location du matériel municipal pour les manifestations ...
Journal n°8310 du 30 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4478 du 21 décembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 91-41 du 7 novembre 1991 portant nomination d'une Attachée à la Bibliothèque Louis Notari ; Arrêtons : Article Premier. Mme Christine Anfosso, Attachée à la Médiathèque ... , modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 91-41 du 7 novembre 1991 portant nomination d'une Attachée à la Bibliothèque Louis Notari ; Arrêtons : Article Premier. Mme Christine Anfosso, Attachée à la Médiathèque ...
Journal n°8315 du 3 février 2017
Arrêté Municipal n° 2017-115 du 26 janvier 2017 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2011-1193 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ; Arrêtons ... , modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2011-1193 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ; Arrêtons ...

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Version 2018.11.07.14