Rechercher un journal, un article
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-702 du 28 février 2008 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-049 du 14 juillet 2005 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-049 du 14 juillet 2005 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.547 du 25 février 2008 portant nomination du
Directeur-adjoint de la Maison d'Arrêt
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu l ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-483 du 5 février 2008 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'un fonctionnaire
;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-28 du 10 avril 2002 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des surveillants dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-28 du 10 avril 2002 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des surveillants dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.684 du 13 août 2008 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-146 du 14 janvier 2008 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-146 du 14 janvier 2008 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.684 du 13 août 2008 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-0146 du 14 janvier 2008 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-0146 du 14 janvier 2008 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1994 du 21 juin 2013 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1967 du 16 juin 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1967 du 16 juin 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3720 du 16 décembre 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Marjorie CROVETTO-HARROCH, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 décembre 2013 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte ... .
Madame Marjorie CROVETTO-HARROCH, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 19 au lundi 23 décembre 2013 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3616 du 27 décembre 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 29 décembre 2011 au lundi 2 janvier 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera ... Premier.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 29 décembre 2011 au lundi 2 janvier 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3646 du 28 novembre 2014 prononçant l’admission à la retraite d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-14 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-14 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-19 du 2 septembre 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire.
16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu notre arrêté n° 2014-2 du 6 janvier 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire pour la période du 7 janvier 2014 au 6 janvier 2015 ... 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu notre arrêté n° 2014-2 du 6 janvier 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire pour la période du 7 janvier 2014 au 6 janvier 2015 ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3002 du 1er octobre 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-91 du 20 novembre 1997 portant nomination d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu sa demande en date du 8 mai 2014 ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-91 du 20 novembre 1997 portant nomination d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu sa demande en date du 8 mai 2014 ;
Arrêtons ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-424 du 2 février 2015 portant nomination d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Recette Municipale)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-3626 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-3626 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0345 du 20 février 2015 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3748 du 16 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Surveillant de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3748 du 16 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Surveillant de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2695 du 18 juillet 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 19 au lundi 25 juillet 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 19 au lundi 25 juillet 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3464 du 25 novembre 2010 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-74 du 1er octobre 1997 portant nomination d’une Caissière dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 97-74 du 1er octobre 1997 portant nomination d’une Caissière dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Arrêtons ...