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Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-062 du 7 août 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 95-39 du 1er août 1995 portant nomination d'un Professeur de Formation Musicale à l'Académie de Musique Rainier III ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Catherine ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-39 du 1er août 1995 portant nomination d'un Professeur de Formation Musicale à l'Académie de Musique Rainier III ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Catherine ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.443 du 22 septembre 2004
portant nomination d'un Directeur Adjoint à la Maison d'Arrêt
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-011 du 3 février 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-75 du 11 septembre 2002, portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-75 du 11 septembre 2002, portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Arrêté Municipal n° 2003-026 du 19 mars 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-70 du 26 août 2002 portant nomination d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III) ;
Arrêtons :
Article Premier ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-70 du 26 août 2002 portant nomination d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III) ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-084 du 2 novembre 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
l'arrêté municipal n° 2005-067 du 6 septembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce ... l'arrêté municipal n° 2005-067 du 6 septembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-132 du 4 décembre 2006 portant nomination d'une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
;
Vu l'arrêté municipal n° 99-50 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une Archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-50 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une Archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-043 du 3 avril 2006 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-055 du 8 août 2005 portant nomination d'une Bibliothécaire
dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Arrêté Municipal n° 2005-034 du 15 juin 2005 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Arrêté Municipal n° 2005-030 du 25 mai 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-043 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du
Domaine Communal - Commerce Halles ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-043 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du
Domaine Communal - Commerce Halles ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-122 du 3 décembre 2002 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
;
Vu l'arrêté municipal n° 97-93 du 20 novembre 1997 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-93 du 20 novembre 1997 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.661 du 25 octobre 2007 prononçant l'admission
à la retraite d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-79 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une bibliothécaire dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-79 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une bibliothécaire dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.616 du 18 octobre 2007 prononçant
l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1.119 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1.119 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.716 du 9 juillet 2007 plaçant
un fonctionnaire en position de détachement.
Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-466 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier ... Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-466 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.879 du 5 juin 2008 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-034 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale chargée des Aides au foyer dans les Services Communaux (Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-034 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale chargée des Aides au foyer dans les Services Communaux (Service d ...