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Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.526 du 17 juillet 2000 portant nomination de l'Ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Rainier IMPERTI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne, à compter du 1er août 2000.Notre Secrétaire...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.588 du 16 septembre 2000 autorisant un Consul honoraire de la République Démocratique Socialiste de Sri Lanka à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 25 avril 2000, par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République Démocratique Socialiste de Sri Lanka a nommé M. Antoine William Piccione, Consul honoraire de la République Démocrati...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.496 du 29 mai 2000 autorisant un Consul général d'Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission Consulaire en date du 13 mars 2000, par laquelle M. le Président de la République fédérale d'Allemagne a nommé M. Wolfgang Klaus MOSER, Consul général d'Allemagne à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Wolfgang Klaus MOS...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.070 du 3 septembre 2018 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.097 du 31 octobre 2001.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.097 du 31 octobre 2001 autorisant un Consul honoraire de la Jamaïque à exercer ses fonctions dans la Principauté ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souveraine n° 15.097 du...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.566 du 23 août 2000 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 11.508 du 3 mars 1995 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse ;Vu Notre ordonnance n° 11.908 du 28 mars 1996 portant nomination de l...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.574 du 12 septembre 2000 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Venise (Italie)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplom...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.980 du 14 juin 2018 portant nomination du Ministre Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 5.762 du 21 mars 2016 portant nomination du Ministre Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations-Unies ;Avons Ordonné e...
Journal n°7354
du 4 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.581 du 27 août 1998 autorisant le Consul Général de France à exercer ses fonctions dans la Principaut
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 20 juillet 1998 par laquelle M. le Président de la République française a nommé M. Philippe PERRIER DE LA BATHIE, Consul Général de France à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Philippe PERRIER DE...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.495 du 24 juin 1998 portant nomination du Consul Honoraire de Monaco à Douala (République du Cameroun
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomat...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.554 du 17 juillet 1998 autorisant le Consul Général d'Espagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 13 mai 1998 par laquelle Sa Majesté le Roi d'Espagne a nommé M. Rafael LINAGE DE LEON, Consul Général d'Espagne à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Rafael LINAGE DE LEON est autorisé à exercer le...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.568 du 28 juillet 1998 autorisant le Consul Honoraire du Mexique à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire du 24 avril 1998 par laquelle M. le Président des Etats-Unis Mexicains a nommé M. Raymond TURQUOIS LUGIN, Consul Honoraire du Mexique à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Raymond TURQUOIS LUGIN est autorisé...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.998 du 6 juillet 2018 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Düsseldorf (République Fédérale d'Allemagne).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant cl...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.232 du 14 octobre 1999 autorisant un Consul Général honoraire du Japon à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le document officiel en date du 15 juillet 1999 par lequel le Gouvernement du Japon a promu M. Edmond PASTOR, Consul Général honoraire du Japon à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Edmond PASTOR est autorisé à exercer les fonctions d...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.780 du 30 janvier 2018 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Turin (Italie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, porta...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.715 du 11 janvier 2001 autorisant le Consul Général d'Italie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 27 novembre 2000 par laquelle M. le Président de la République Italienne a nommé M. Mario PIERSIGILLI, Ministre Plénipotentiaire, Consul Général d'Italie à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Mario...