Rechercher un journal, un article
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1512 du 29 avril 2015 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d’un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton -Espace ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d’un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton -Espace ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0794 du 1er mars 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0109 du 16 janvier 2012 portant nomination d’une Secrétaire Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0109 du 16 janvier 2012 portant nomination d’une Secrétaire Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014 ...
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-55 du 16 juillet 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 70-41 du 21 septembre 1970 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-51 du 18 juin 1973 portant ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-70 du 2 novembre 1999 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-78 du 23 novembre 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-66 du 13 août 1973 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 79-24 du 26 mars 1979 portant nomination d ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-30 du 12 mai 1998 portant nomination d'un documentaliste dans les Services Municipaux (Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-56 du 1er décembre 1986 portant nomination d'un employé de bureau stagiaire à la Bibliothèque Louis Notari ;
Vu l'arrêté municipal n° 87-49 du 24 juillet 1987 portant ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3519 du 17 octobre 2017 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Police Municipale).
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des Surveillants de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des Surveillants de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement intérieur du cimetière animalier
'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est créé un cimetière animalier situé sur le Pont Cadre ... 'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est créé un cimetière animalier situé sur le Pont Cadre ...
Annexes 1976
du 31 décembre 1976
'exploitation du brevet à la Société dite : MONDIALC}IROME rue
Taitbout Paris (22 août 1974).
2°) BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉ. MINISTÉRIEL DU 10 OCTOBRE 1975
SECTION A.
NÉCESSITÉS COURANTES DE LA ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
"SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE"
en abrégé "SEHM"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, notaire susnommé, par acte du 5 ... original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, notaire susnommé, par acte du 5 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Délibération n° 2017-170 du 25 octobre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'intérêt du maintien d'un traitement anti-inflammatoire non stéroïdien chez les patients atteints de SpondylarThrite ankylOsante et traités par anti-TNFα pour prévenir la Progression des lésions radiologiques », dénommé « Étude STOP - n° EudraCT : 2015-002004-63 », présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002, modifiée, susvisée ... n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002, modifiée, susvisée ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Délibération n° 2020-68 du 15 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact de la mise à jour des critères d'évaluation du myélome multiple (IMWG) sur l'histoire naturelle du myélome indolent afin d'établir de nouvelles recommandations pour le suivi et l'évaluation des facteurs pronostiques du myélome indolent », dénommé « Étude CARRISMM » présenté par l'Intergroupe Francophone du Myélome représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
institué par ledit Accord adopté le 12 juillet 2013 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ... institué par ledit Accord adopté le 12 juillet 2013 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2008-2403 du 1er août 2008 ... Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2008-2403 du 1er août 2008 ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2209 du 28 juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 ... Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2407 du 15 juillet 2011 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2010-2209 du 28 ... la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2010-2209 du 28 ...