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Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-16 du 24 février 1999 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-157 du 12 janvier 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 15 au mercredi 17 janvier 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 15 au mercredi 17 janvier 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1816 du 3 mai 2018 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
de Maire du jeudi 10 mai au mercredi 16 mai 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 ... de Maire du jeudi 10 mai au mercredi 16 mai 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3498 du 5 octobre 2016 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nomination et titularisation d'une Employée du Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nomination et titularisation d'une Employée du Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4382 du 14 décembre 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 au lundi 19 décembre 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 au lundi 19 décembre 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-648 du 21 février 2018 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
jeudi 1er mars 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... jeudi 1er mars 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2429 du 6 juin 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 9 juin au dimanche 17 juin 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 9 juin au dimanche 17 juin 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-38 du 8 juin 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier
M. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 9 juin 1998 au dimanche 14 juin 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché ... :
Article Premier
M. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 9 juin 1998 au dimanche 14 juin 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-553 du 13 février 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 14 février 2018.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 14 février 2018.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Arrêté Municipal n° 98-26 du 14 avril 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
:
Article Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 15 avril 1998 au mardi 21 avril 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ... :
Article Premier
M. Georges MARSAN, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 15 avril 1998 au mardi 21 avril 1998 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1065 du 22 mars 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
. Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 29 au jeudi 30 mars 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... . Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 29 au jeudi 30 mars 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Arrêté Municipal n° 2005-017 du 28 février 2005 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0466 du 6 février 2009 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l’occasion d’une épreuve sportive
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
Arrêté Municipal n° 2005-012 du 9 février 2005 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-027 du 13 mars 2006 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté ...