Rechercher un journal, un article
Journal n°6152
du 22 août 1975
Arrêté Municipal n° 75-33 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire
Journal n°6153
du 29 août 1975
Arrêté Municipal n° 75-35 portant nomination d'un Adjoint Technique aux Etablissements Sportifs
Journal n°6158
du 3 octobre 1975
Arrêté Municipal n° 75-38 portant titularisation d'une sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes
Journal n°6150
du 8 août 1975
Arrêté Municipal n° 75-31 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6134
du 18 avril 1975
Arrêté Municipal n° 75-15 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Journal n°6193
du 4 juin 1976
Arrêté Municipal n° 76-27 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6212
du 15 octobre 1976
Arrêté Municipal n° 76-55 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6235
du 25 mars 1977
Arrêté Municipal n° 77-20 sur le fonctionnement de la bascule publique à Fontvieille
Journal n°6227
du 28 janvier 1977
Arrêté Municipal n° 76-64 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6227
du 28 janvier 1977
Arrêté Municipal n° 76-65 portant fixation des droits d'abattage et d'introduction des viandes
Journal n°6236
du 1 avril 1977
Arrêté Municipal n° 77-28 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6238
du 15 avril 1977
Arrêté Municipal n° 77-29 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6173
du 16 janvier 1976
Arrêté Municipal n° 76-2 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire
Journal n°7263
du 6 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-39 du 2 décembre 1996 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7264
du 13 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-42 du 3 décembre 1996 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité