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Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3111 du 19 octobre 2012 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 86-52 du 29 octobre 1986 portant nomination d’un Bibliothécaire à la Bibliothèque Louis Notari ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-0111 du 17 janvier 2008 portant nomination ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 86-52 du 29 octobre 1986 portant nomination d’un Bibliothécaire à la Bibliothèque Louis Notari ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-0111 du 17 janvier 2008 portant nomination ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3091 du 11 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 15 au jeudi 18 octobre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 15 au jeudi 18 octobre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1631 du 15 mai 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
du jeudi 31 mai au mardi 5 juin 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ... du jeudi 31 mai au mardi 5 juin 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3424 du 22 novembre 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
Monsieur Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire les jeudi 29 et vendredi 30 novembre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Premier.
Monsieur Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire les jeudi 29 et vendredi 30 novembre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1425 du 27 avril 2015 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
du dimanche 3 au samedi 9 mai 2015 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur ... du dimanche 3 au samedi 9 mai 2015 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2000 du 14 juin 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
Mme Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au vendredi 21 juin 2013 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Premier.
Mme Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au vendredi 21 juin 2013 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1666 du 13 mai 2015 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique
Premier.
A compter de la publication du présent arrêté, les tarifs de privatisation du Jardin Exotique sont arrêtés comme suit :
Cocktail moins de 100 personnes : 1.500,00 €
Cocktail de 100 à 200 ... Premier.
A compter de la publication du présent arrêté, les tarifs de privatisation du Jardin Exotique sont arrêtés comme suit :
Cocktail moins de 100 personnes : 1.500,00 €
Cocktail de 100 à 200 ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1840 du 27 mai 2015 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les mercredi 3 et mardi 9 juin 2015.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... .
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les mercredi 3 et mardi 9 juin 2015.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0923 du 11 mars 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 18 mars 2016.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 18 mars 2016.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2581 du 31 juillet 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 4 août 2014.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... .
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 4 août 2014.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2300 du 3 juillet 2014 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
du lundi 14 au dimanche 20 juillet 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ... du lundi 14 au dimanche 20 juillet 2014 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-907 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-296 du 21 janvier 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
Madame Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le jeudi 23 janvier 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... .
Madame Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le jeudi 23 janvier 2014.
ART. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4423 du 15 décembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 18 au dimanche 24 décembre 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 18 au dimanche 24 décembre 2017 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-82 du 27 décembre 1999 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...