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Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.572 du 20 novembre 2002 portant titularisation
du Directeur de la Maison d'Arrêt.
Ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Sur le rapport de Notre ... Ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté n° 2003-16 du 1er décembre 2003 portant nomination des membres du bureau de l'administration pénitentiaire
Judiciaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'arrêté directorial n° 2003-15 du 18 novembre 2003 portant création du bureau de l ... Judiciaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'arrêté directorial n° 2003-15 du 18 novembre 2003 portant création du bureau de l ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-041 du 7 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-098 du 28 novembre 2003 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-098 du 28 novembre 2003 ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-043 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003 ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-102 du 15 décembre 2003 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-012 du 3 février 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 74-45 du 12 juillet 1974, portant titularisation d'une Employée de bureau stagiaire à la Bibliothèque Communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-29 du 7 mai 1981 portant ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 74-45 du 12 juillet 1974, portant titularisation d'une Employée de bureau stagiaire à la Bibliothèque Communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-29 du 7 mai 1981 portant ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-061 du 23 août 2005
prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.539 portant nomination d'un Attaché principal dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation d ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation d ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-472 du 16 mars 2007 portant autorisation
d'occupation privative de la voie publique.
de publicité des autorisations d'occupation privative ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... de publicité des autorisations d'occupation privative ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2438 du 19 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 26 au dimanche 29 juillet 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera ... :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 26 au dimanche 29 juillet 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2465 du 23 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
:
Article Premier.
Monsieur Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 24 juillet 2012.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... :
Article Premier.
Monsieur Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mardi 24 juillet 2012.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-738 du 1er mars 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent ... ’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-628 du 17 février 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
au vendredi 24 février inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... au vendredi 24 février inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2633 du 14 août 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
M. Charles Maricic, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 16 au dimanche 19 août 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Premier.
M. Charles Maricic, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 16 au dimanche 19 août 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2847 du 13 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 du mardi 25 septembre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché ... Premier.
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 du mardi 25 septembre 2012 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché ...