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Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3003 du 11 octobre 2010 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-10 du 21 février 1990 portant nomination d ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-10 du 21 février 1990 portant nomination d ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1035 du 31 mars 2014 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d’un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d’un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1860 du 2 juin 2015 acceptant, sur sa demande, la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1889 du 11 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1889 du 11 ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0916 du 14 mars 2016 prononçant l’admission à la retraite d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0648 du 5 avril 2007 portant nomination d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs, crèche de Monaco-Ville) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0648 du 5 avril 2007 portant nomination d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs, crèche de Monaco-Ville) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-69 du 5 octobre 2000 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu l'arrêté ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-1666 du 13 mai 2015 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-1666 du 13 mai 2015 portant fixation des tarifs de ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-75 du 23 novembre 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une Employée de bureau au Service de l'Etat-Civil ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-293 du 15 février 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité) ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3745 du 17 octobre 2017 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1585 du 12 mai 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le vendredi 15 mai 2009.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... . Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le vendredi 15 mai 2009.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1305 du 17 avril 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
dimanche 26 avril au vendredi 1er mai 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ... dimanche 26 avril au vendredi 1er mai 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-140 du 21 décembre 2006 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
l'arrêté municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 20 juin 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 1er janvier 2007, les ... l'arrêté municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 20 juin 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 1er janvier 2007, les ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.962 du 17 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 25 au mercredi 31 décembre 2008 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ... .
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 25 au mercredi 31 décembre 2008 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0019 du 7 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 15 au dimanche 18 janvier 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... . Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 15 au dimanche 18 janvier 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...