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Journal n°6114
du 29 novembre 1974
Arrêté Municipal n° 74-74 portant délégation de pouvoir dans les fonctions de Maire
Journal n°6111
du 8 novembre 1974
Arrêté Municipal n° 74-69 portant titularisation d'un garçon de bureau à la Mairie
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
Arrêté Municipal n° 74-50 portant nomination d'un Secrétaire d'Administration stagiaire à la Mairie
Journal n°6122
du 24 janvier 1975
Arrêté Municipal n° 75-2 portant titularisation d'une caissière dans les Services Communaux (Recette Municipale)
Journal n°6130
du 21 mars 1975
Arrêté Municipal n° 75-8 portant titularisation d'une employée de bureau à la Bibliothèque Communale
Journal n°6130
du 21 mars 1975
Arrêté Municipal n° 75-9 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6131
du 28 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.554 portant nomination du Gardien-chef de la Maison d'Arrêt
Journal n°6138
du 16 mai 1975
Arrêté Municipal n° 75-20 portant titularisation d'un Secrétaire d'Administration à la Mairie
Journal n°6138
du 16 mai 1975
Arrêté Municipal n° 75-19 portant titularisation d'un garçon de bureau à la Mairie
Journal n°6098
du 9 août 1974
Arrêté Municipal n° 74-48 portant délégation de pouvoir dans les fonctions de Maire
Journal n°5974
du 24 mars 1972
Arrêté Municipal n° 72-13 portant délégation de pouvoir dans les fonctions de Maire
Journal n°5964
du 14 janvier 1972
Arrêté n° 72-1 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un appariteur
Journal n°5981
du 12 mai 1972
Arrêté n° 72-6 relatif aux fonctions de juge chargé de l'application des peines
Journal n°5939
du 23 juillet 1971
Arrêté Municipal n° 71-46 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire
Journal n°5965
du 21 janvier 1972
Arrêté n° 72-2 fixant les droits de Greffe relatifs à la reproduction dse actes