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Journal n°7429
du 11 février 2000
"TAURUS INVEST S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 7 février ... desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 7 février ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
"MAUBOUSSIN MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 24 janvier ... desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 24 janvier ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « OCEAN ENERGY NG » (Société Anonyme Monégasque)
, susvisés, portant mention de leur approbation, ainsi qu’une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 30 septembre 2021, ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, par ... approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 30 septembre 2021, ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, par acte du 23 novembre 2021.
Monaco, le ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Clean Aim S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 6 mai 2021\.
Monaco, le 21 mai 2021.
Le Fondateur.
... 'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 6 mai 2021\.
Monaco, le 21 mai 2021.
Le Fondateur.
...
Journal n°1994
du 29 septembre 1896
virent qu'un autre individu se trouvait à l'intérieur du magasin, dont il avait dû escalader la grille. Arrêter le premier fut l'affaire de l'agent Pin, tandis que le second était tenu en respect par l ...
Journal n°3583
du 2 septembre 1926
. s'adresser au Gérant, place de la Vïsitation.
SOMMAIRE. .
PARTIE OFFiciELLE : Arrêté municipal concernant le prix du pain.
VARIÉTÉS
Septembre, par Robert Delys.
Acrobatie et acrobates, par ...
Journal n°1279
du 30 janvier 1883
arrêt ; notre premier Pasteur bénit, suivant le pieux usage, la rade, le port et la ville ; enfin on se rend à la chapelle Sainte-Dévote, où sont dites les prières liturgiques et où Monseigneur donne à ...
Journal n°2083
du 14 juin 1898
prenant définitivement possession du fauteuil présidentiel qui fut si longtemps l'apanage du très austère, mais un peu trop radical M. Henri Brisson. On savait encore que la coalition des anti-ministériels ...
Journal n°2425
du 27 décembre 1904
francs d'amende ;
Et Pijolet Louis-François, né à Lyon (Rhône)
le 22 mars 188i, manoeuvre, sans domicile fixe, six jours de prison et 16 francs d'amende ;
Tous deux pour infraction à des arrêtés d ...
Journal n°2367
du 17 novembre 1903
les officiers ministériels en robe. La grand'messe a été célébrée par Mgr Arnal du Curel, le nouvel évêque de Monaco.
Sa Grandeur était assistée du Chapitre et de tout le clergé de la Principauté ...
Journal n°1025 [bis]
du 26 février 1878
publiques de meubles. ,Les mêmes officiers ministériels sont autorisés, concurremment avec les notaires, à signifier les protêts et les offres réelles.
- Ladite Ordonnance renferme en outre des dispositions ...
Journal n°8746
du 9 mai 2025
Délibération n° 2025‑8 du 9 avril 2025 de l'Autorité de Protection des Données Personnelles portant avis sur la consultation du Président du Conseil National relative au projet de loi relatif à la protection des lanceurs d'alerte dans le cadre des relations de travail.
appelé à être fixé dans l’arrêté ministériel d’application dudit alinéa. Si tel ne devait pas être le cas, l’Autorité constate que tout employeur doit en Principauté se doter d’une procédure d’alerte.
En ... signalements, n'est associé à aucun seuil, sauf à ce que celui‑ci soit appelé à être fixé dans l'arrêté ministériel d'application dudit alinéa. Si tel ne devait pas être le cas, l'Autorité constate que tout ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
exemplaire des statuts à jour de l’association ;
- la copie de l’arrêté ministériel d’autorisation de l’association et des arrêtés qui auraient approuvé les modifications successives pour les groupements ... copie de l'arrêté ministériel d'autorisation de l'association et des arrêtés qui auraient approuvé les modifications successives pour les groupements constitués antérieurement à la promulgation de la loi ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
“BOSS INFORMATIQUE” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 13 janvier 2009.
Monaco, le 23 janvier 2009.
Les Fondateurs. ... dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 13 janvier 2009.
Monaco, le 23 janvier 2009.
Les Fondateurs. ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
" BUFFAGNI S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 14 octobre 2005.
Monaco, le 11 novembre 2005 ... approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 14 octobre 2005.
Monaco, le 11 novembre 2005 ...