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Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de la Direction de l'Administration Numérique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques.
Principauté numérique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de ... Principauté numérique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.996 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Systèmes d'Information.
Principauté numérique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.012 du 20 juillet 2018 portant création de ... Principauté numérique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.012 du 20 juillet 2018 portant création de ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-064 du 9 septembre 2005 plaçant
une fonctionnaire en position de disponibilité.
l'arrêté municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu la demande présentée par ... l'arrêté municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu la demande présentée par ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3134 du 19 octobre 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu la demande présentée par ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu la demande présentée par ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1715 du 29 mai 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-036 du 11 mai 2004 portant nomination et titularisation d’un agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-036 du 11 mai 2004 portant nomination et titularisation d’un agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1175 du 4 avril 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-098 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Educatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-098 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Educatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-33 du 4 mai 2004 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une Animatrice dans les Services Communaux (Club "Le Temps de Vivre" - Service d'Actions Sociales et de loisirs ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une Animatrice dans les Services Communaux (Club "Le Temps de Vivre" - Service d'Actions Sociales et de loisirs ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-048 du 17 juin 2004 portant virement de crédit.
Receveur Municipal et M. le Chef du Service Municipal du Mandatement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté.
Art. 4.
Une ampliation du présent ... Receveur Municipal et M. le Chef du Service Municipal du Mandatement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté.
Art. 4.
Une ampliation du présent ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-096 du 4 décembre 2003 plaçant une fonctionnaire
en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'ordonnance souveraine ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'ordonnance souveraine ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-088 du 23 novembre 2004 portant virement de crédit.
Service Municipal du Mandatement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 novembre ... Service Municipal du Mandatement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 novembre ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-004 du 9 janvier 2003 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté municipal n° 97-52 du 20 juin 1997 portant nomination d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent) ;
Vu l ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-52 du 20 juin 1997 portant nomination d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent) ;
Vu l ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté n° 2007-18 du 10 décembre 2007 portant nomination d'un avocat.
;
Vu l'arrêté n° 2005-1 du 3 janvier 2005 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Maître Olivier MARQUET, Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ... ;
Vu l'arrêté n° 2005-1 du 3 janvier 2005 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Maître Olivier MARQUET, Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté n° 2007-19 du 10 décembre 2007 portant nomination d'un avocat.
;
Vu l'arrêté n° 2005-2 du 5 janvier 2005 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Maître Régis BERGONZI, Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ... ;
Vu l'arrêté n° 2005-2 du 5 janvier 2005 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Maître Régis BERGONZI, Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-139 du 15 février 2007 plaçant une
fonctionnaire en position de disponibilité.
Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque ... Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque ...