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Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1619 du 25 mai 2010 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-098 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire d’Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-098 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire d’Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la liste des Services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1.202 du 9 avril 2010 fixant la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1.202 du 9 avril 2010 fixant la ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1883 du 11 juin 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-098 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Educatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-098 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Educatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1582 du 14 mai 2013 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’Arrêté Municipal n° 2012 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’Arrêté Municipal n° 2012 ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1942 du 10 juin 2013 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2693 du 27 août 2012 fixant la liste ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2693 du 27 août 2012 fixant la liste ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1995 du 10 juin 2015 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-3211 du 26 décembre 2007 portant nomination et titularisation d’une Responsable des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-3211 du 26 décembre 2007 portant nomination et titularisation d’une Responsable des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-49 du 2 juillet 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-26 du 3 juillet 1996 portant nomination d'un Archiviste-adjoint dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-49 du 13 décembre 1996 ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Arrêté Municipal n° 99-33 du 11 mai 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-23 du ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4003 du 22 novembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'une Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'une Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Municipal n° 2017-423 du 7 février 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-737 du 27 février 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté n° 2000-1 du 3 janvier 2000 portant nomination d'un avocat
;
Vu l'arrêté n° 97-1 du 2 janvier 1997 portant nomination d'un avocat-stagiaire ;
Arrête :
Article Premier
Mlle Géraldine GAZO, Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommée Avocat à compter du 2 ... ;
Vu l'arrêté n° 97-1 du 2 janvier 1997 portant nomination d'un avocat-stagiaire ;
Arrête :
Article Premier
Mlle Géraldine GAZO, Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommée Avocat à ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté n° 2000-2 du 3 janvier 2000 portant nomination d'un avocat.
;
Vu l'arrêté n° 97-2 du 2 janvier 1997 portant nomination d'un avocat-stagiaire ;
Arrête :
Article Premier
M. Christophe SOSSO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à compter du 2 ... ;
Vu l'arrêté n° 97-2 du 2 janvier 1997 portant nomination d'un avocat-stagiaire ;
Arrête :
Article Premier
M. Christophe SOSSO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Arrêté n° 2001-1 du 15 janvier 2001 portant nomination d'un avocat.
;
Vu l'arrêté n° 98-1 du 5 janvier 1998 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
Article Premier
M. Yann LAJOUX, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à compter du 5 janvier ... , susvisée ;
Vu l'arrêté n° 98-1 du 5 janvier 1998 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
Article Premier
M. Yann LAJOUX, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
'administration pénitentiaire garantit le respect inhérent à la personne humaine et prend les mesures destinées à leur réinsertion sociale.
La Maison d'arrêt est placée sous l'autorité du Directeur des Services judiciaires ... 'administration pénitentiaire garantit le respect inhérent à la personne humaine et prend les mesures destinées à leur réinsertion sociale.
La Maison d'arrêt est placée sous l'autorité du Directeur des Services judiciaires ...