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Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.400 du 27 septembre 2007 relatif à la Foire Attractions
'ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et ... 'ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-423 du 15 mars 2007 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2951 du 5 octobre 2010 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2814 du 21 septembre 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Agent technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Agent technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0094 du 25 janvier 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0380 du 1er février 2011 portant mutation d’un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0699 du 10 ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0699 du 10 ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2819 du 10 septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1992 du 16 juin 2014 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1942 du 10 juin 2013 fixant la liste ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1942 du 10 juin 2013 fixant la liste ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3493 du 12 novembre 2014 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-029 du 16 mars 2006 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-029 du 16 mars 2006 ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2452 du 2 septembre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2923 du 4 août 2016 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3089 du 19 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3089 du 19 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1024 du 5 avril 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-8 du ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-8 du ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2911 du 23 septembre 2013 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2802 du 15 septembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2802 du 15 septembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1202 du 9 avril 2010 fixant la liste des Services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste ...