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Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-546 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Nemesis»,
au capital de 450.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Nemesis» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Nemesis» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-157 d’un Aide-ouvrier professionnel au Service de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Aide-ouvrier professionnel au Service de l’Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire...
L’échelle indiciaire...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-547 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Polymatic», au capital de 160.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Polymatic» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verb...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Polymatic» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verb...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-158 d’un Ouvrier électromécanicien au Service de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Ouvrier électromécanicien au Service de l’Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire a...
L’échelle indiciaire a...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-548 du 23 septembre 2008 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-159 d’une Infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.<...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-549 du 23 septembre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Caravel...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Caravel...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-160 d’un Rédacteur Principal à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Rédacteur Principal à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indic...
L’échelle indic...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-550 du 23 septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2004-253 du 13 mai 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de directeur adjoint d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 92-368 du 15 juin 1992 autorisant le transfert d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-394...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 92-368 du 15 juin 1992 autorisant le transfert d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-394...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-161 d’un Agent d’Accueil au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la...
L’échelle indiciaire afférente à la...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-551 du 23 septembre 2008 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-162 d’un Rédacteur au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Rédacteur au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fo...
L’échelle indiciaire afférente à la fo...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-552 du 23 septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-41 du 25 janvier 2008 autorisant un Pédicure-podologue à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant la liste des actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiq...
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant la liste des actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiq...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Mise en location d’un local à usage commercial (bureaux exclus) au rez-de-chaussée sur façade de l’immeuble «Les Iris» 21, rue de la Turbie
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location, un local à usage commercial (bureaux exclus) lot n° 28 sis rez-de-chaussée sur façade de l’immeuble «Les Iris» 21, rue de la Turbie, d’une surface brute totale de 73,77 m2 (commerce 41,44 m2 + réserve à l’entresol de 32,33 m2)....
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.919 du 18 septembre 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la «12ème Monaco kart cup 2008»
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la...