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Journal n°8541
du 4 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MyClass Monaco SARL » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « MyClass Monaco S.A.M. »
statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire susnommé, par ... Monaco, numéro 2021-308, en date du 22 avril 2021.
III.- Le brevet original de la transformation des statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO INVESTIGATIONS » - (Société Anonyme Monégasque)
brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, notaire sus nommé, par ... 'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 mars 2019.
III.- Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « MCFL » en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « MCFL »
Monaco, numéro 2018-956, en date du 17 octobre 2018.
III.- Le brevet original de la transformation des statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d ... , numéro 2018-956, en date du 17 octobre 2018.
III.- Le brevet original de la transformation des statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco, en date du 23 mars 2023.
III.- Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 23 mars 2023.
I.- Aux ...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. ARROW SERVICES MONACO » en SOCIETE ANONYME MONÉGASQUE dénommée « S.A.M. ARROW SERVICES MONACO »
approbation, ainsi qu’une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 6 mars 2025, ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire susnommé, par acte du 15 avril 2025 ... de Monaco, n° 2025‑117, en date du 6 mars 2025.
III.- Le brevet original de la transformation des statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
Délibération n° 2016-87 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des registres d’Etat Civil : actes de décès », dénommé « Mélodie », présenté par la Commune de Monaco
l’arrêté ministériel n° 2005-492 du 30 septembre 2005 fixant les modalités de transcription et de conservation des actes d’état civil étrangers concernant les personnes de nationalité monégasque ;
Vu ... l’arrêté ministériel n° 2005-492 du 30 septembre 2005 fixant les modalités de transcription et de conservation des actes d’état civil étrangers concernant les personnes de nationalité monégasque ;
Vu ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
HELI AIR VOYAGES - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
des actionnaires réunis en assemblée générale et approbation par arrêté ministériel.
ART. 6.
Actions
Le capital sus-énoncé sera divisé en mille actions de cent cinquante euros chacune, toutes ... des actionnaires réunis en assemblée générale et approbation par arrêté ministériel.
ART. 6.
Actions
Le capital sus-énoncé sera divisé en mille actions de cent cinquante euros chacune, toutes ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"GROUPE ROLD S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cours et pour le compte de ladite communauté :
- le fonds de commerce : GARAGE "BRISTOL" et "GROUPE ROLD", en vertu d'un arrêté ministériel délivré le treize juin mille neuf cent soixante sept ... cours et pour le compte de ladite communauté :
- le fonds de commerce : GARAGE "BRISTOL" et "GROUPE ROLD", en vertu d'un arrêté ministériel délivré le treize juin mille neuf cent soixante sept ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
« ETHOS S.A.M »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
augmenté ou réduit de toutes manières, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital ... augmenté ou réduit de toutes manières, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital ...
Journal n°4550
du 28 décembre 1944
par. S.' A: 8. le Prince'Souverain pour,
•PORtivre;des Prisonniers de Guerre de S. 4.5. la Princesse Charlotte. -
'PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtés ,Ordonnance Souveraine ...
Journal n°5016
du 23 novembre 1953
.000 francs d'amende pour émission de chèque sans provision (oppoition au jugement de défaut du 7 juillet 1953).
***
La Cour d'Appel dans son audience du 31 octobre 1953 a prononcé l'arrêt ci ...
Journal n°3281
du 21 décembre 1920
Administrative de l'Orphelinat.
Ordonnance Souveraine nommant le Secrétaire de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine nommant un Conseiller Privé. Arrêté ministeriel fixant les ...
Annexes 2000
du 31 décembre 2000
ETIRE
ARRET
OXYGENE
COMPOSEE
EVOH
AMERIQUE
GLASSTECH
Ampoint
Industrial
Perrysburg
AMERIQUE
PROCEDE
REGULATION
AMERIQUE
SPELDORFER
STRASSE
ELEMENT
KITACHEE
CLOPAY
Walnut
AMERIQUE ... , INDUSTRIELLE, LITTERAIRE ET ARTISTIQUE.
J.O.I410// 0190
N°7.428
PRIX DE VENTE DES TABACS.
(ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N°2000-161 DU 20/03/2000)
D1124/03/:ig00 N°7.435
ANNEXE I ET II DE LA ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Modifications aux statuts -
"AGENCE INTERNATIONALE DE PUBLICITE COMMERCIALE ET ARTISTIQUE"
en abrégé "A.I.P."
Nouvelle dénomination : "AGENCE INTERNATIONALE DE PUBLICITE"
en abrégé "A.I.P. MONACO"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l'arrêté ministériel d'autorisation du 15 mars 2000, et un accusé de réception gouvernemental du 19 janvier 2000, et ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ... l'arrêté ministériel d'autorisation du 15 mars 2000, et un accusé de réception gouvernemental du 19 janvier 2000, et ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Délibération n° 2020-162 du 18 novembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la toxicité et l'efficacité d'un traitement par thalamotomie radiochirurgicale fractionnée sur accélérateur, chez des patients présentant un tremblement essentiel et/ou parkinsonien invalidant », dénommé « Étude FRACTHAL » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
institué par ledit Accord adopté le 12 juillet 2013 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ... institué par ledit Accord adopté le 12 juillet 2013 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ...