Rechercher un journal, un article
Journal n°7654
du 4 juin 2004
"S.A.M. EPICURE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
qu'une Ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation, ont été déposés, au rang des minutes de Me Henry REY, notaire susnommé, par acte du 26 mai 2004.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Fondateur. ... qu'une Ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation, ont été déposés, au rang des minutes de Me Henry REY, notaire susnommé, par acte du 26 mai 2004.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Fondateur. ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
" ESPERANZA " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de Monaco, en date du 27 octobre 2006.
III.- Le brevet orignal desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au ... de Monaco, en date du 27 octobre 2006.
III.- Le brevet orignal desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
" GLOBAL JET MONACO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 25 juillet 2005.
Monaco, le 5 août 2005.
Le Fondateur.
... dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 25 juillet 2005.
Monaco, le 5 août 2005.
Le Fondateur.
...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
COMPLIANCE COMPANY S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du 10 juin 2013.
Monaco, le 21 juin 2013.
Les Fondateurs. ... ’une ampliation dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du 10 juin 2013.
Monaco, le 21 juin 2013.
Les Fondateurs. ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « PRO HAUSS S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE - dénommée « PRO HAUSS S.A.M. »
, ainsi qu’une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire susnommé, par acte du 23 novembre 2021.
Monaco, le 10 ... Monaco, n° 2021‑623, en date du 16 septembre 2021.
III.- Le brevet original de la transformation des statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE Dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.M. »
° 2020-308, en date du 9 avril 2020.
III.- Le brevet original de la transformation des statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été ... ° 2020-308, en date du 9 avril 2020.
III.- Le brevet original de la transformation des statuts, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Aviation Civile ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-291 du 4 juillet 1994 définissant les conditions d'utilisation et de fonctionnement de l'Héliport de Monaco ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 3 ... 'Aviation Civile ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-291 du 4 juillet 1994 définissant les conditions d'utilisation et de fonctionnement de l'Héliport de Monaco ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 3 ...
Journal n°1934
du 13 août 1895
prépare dans les bureaux télégraphiques pour la remise des dépêches.
Un arrêté ministériel autorise l'emploi da vélocipède dans le service de la distribution télégraphique, à charge pour les facteurs ...
Journal n°1939
du 17 septembre 1895
nouvelles facilités vont être données par arrêtés ministériels, pour la conclusion des contrats et le mode de paiement.
LETTRES PARISIENNES
(Correspondance particulière du Journal de Monaco)
Les ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
avancée de soixante minutes) pourra être mise en vigueur, par Arrêté Ministériel, à une date antérieure à la date prévue par l'Ordonnance du 7 mars 1917 et l'heure normale pourra être rétablie, dans les ...
Journal n°1766
du 7 juin 1892
'absence de ces renseignements indispensables.
— M. Casanova, inspecteur spécial à la gare de Nice, est nommé commissaire spécial adjoint à la même résidence.
La Turbie. — Un arrêté ministériel autorise la ...
Journal n°2154
du 17 octobre 1899
Médecine. — Un Congrès international de Médecine professionnelle et de Déontologie médicale, institué par arrêté ministériel en date du 11 juin 1898, doit se tenir à Paris au cours de l'Exposition de 1900 ...
Journal n°8753
du 27 juin 2025
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « VHERNIER MONACO S.A.M. » - Société Anonyme Monégasque
2024, confirmé par arrêté ministériel en date du 27 mars 2025.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, substituant Maître Magali CROVETTO ... 2024, confirmé par arrêté ministériel en date du 27 mars 2025.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, substituant Maître Magali CROVETTO ...
Annexes 1939
du 31 décembre 1939
), comprenant notamment des représentants de la Chambre Consultative et du Conseil Communal désignés par Arrêté Ministériel.
Le nombre de ces représentants sera demandé au Ministre, aux fins de présentation par ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « DOMITIA Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
être augmenté ou réduit de toutes manières, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le ... décision des actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute ...