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Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.693 du 27 juin 2008 portant nomination et titularisation d’un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
DISSOLUTION ANTICIPEE - “S.C.S. BLANCHI & Cie”
Société en Commandite Simple
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 1er septembre 2008, enregistrée à Monaco le 2 octobre 2008, les associés de la S.C.S. BLANCHI & Cie ont :
- décidé la dissolution anticipée de la société ;
- fixé le siège de la liquidation 3 bis, boulevard de Belgique à Mo...
- décidé la dissolution anticipée de la société ;
- fixé le siège de la liquidation 3 bis, boulevard de Belgique à Mo...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.695 du 27 juin 2008 portant nomination et titularisation d’un Agent comptable des établissements publics à la Direction du Budget et du Trésor
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.703 du 2 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’une Agent de service dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
DISSOLUTION ANTICIPEE - GINNOT & CIE
Societe en Commandite Simple au capital de 7.650 euros
Dénomination commerciale : COIFFURE GINO
Siege social : 7, avenue des Papalins - Monaco
Aux termes du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire de la S.C.S. GINNOT & CIE en date du 22 juin 2007, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 22 juin 2007 et sa mise en liquidation amiable ;
- la nomination en qualité de liquidateur de l...
- la dissolution anticipée de la société à compter du 22 juin 2007 et sa mise en liquidation amiable ;
- la nomination en qualité de liquidateur de l...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.712 du 4 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
AVIS - S.A.M. BREZZO Frères
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 €
Siège social : 22, boulevard d’Italie - Monaco
Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires, qui s’est tenue le 23 juin 2008 au siège social, il a été décidé la continuation de l’activité sociale, nonobstant des pertes supérieures aux trois quarts du capital social.
Monaco, le 24 octobre 2008.
Monaco, le 24 octobre 2008.
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.713 du 4 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Maître du premier degré en initiation en langue anglaise dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.714 du 4 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’une Assistante de langue étrangère dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.715 du 4 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.884 - Le numéro 1,72 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 66,00 €
avec la propriété industrielle 109,00 €
Etr...
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 66,00 €
avec la propriété industrielle 109,00 €
Etr...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.746 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.684 du 13 août 2008 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-146 du 14 janvier 2008 portant nomination e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-146 du 14 janvier 2008 portant nomination e...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.747 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...