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Journal n°5393 du 13 février 1961
Arrêté Municipal n° 61-10 interrompant la circulation sur les "Lacets Saint-Léon"
Journal n°5405 du 8 mai 1961
Arrêté Municipal n° 61-22 nommant un contrôleur du Matériel et du Mobilier
Journal n°5458 du 14 mai 1962
Arrêté Municipal n° 62-24 portant nomination d'un Secrétaire d'Administration à la Mairie
Journal n°5458 du 14 mai 1962
Arrêté Municipal n° 62-25 portant nomination d'un Secrétaire d'Administration à la Mairie
Journal n°5458 du 14 mai 1962
Arrêté de la Direction des Services Judiciaires désignant des arbitres pour des conflits collectifs du travail
Journal n°5468 du 23 juillet 1962
Arrêté Municipal n° 62-38 relatif aux modèles de poubelles pour le dépôt des ordures ménagères
Journal n°5470 du 6 août 1962
Arrêté Municipal n° 62-40 prolongeant la disponibilité d'une fonctionnaire
Journal n°5470 du 6 août 1962
Arrêté Municipal n° 62-41 nommant un Employé de Bureau à la Bibliothèque Communale
Journal n°5470 du 6 août 1962
Arrêté Municipal n° 62-42 nommant un Garçon de Bureau à la Bibliothèque Communale
Journal n°5470 du 6 août 1962
Arrêté Municipal n° 62-43 portant nomination d'un Attaché au Service Municipal des Fêtes
Journal n°5470 du 6 août 1962
Arrêté Municipal n° 62-44 nommant un Chef d'équipe aux Etablissements Sportifs
Journal n°5470 du 6 août 1962
Arrêté Municipal n° 62-47 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°5415 du 17 juillet 1961
Arrêté Municipal n° 61-47 nommant une Secrétaire sténodactylographe à la Mairie
Journal n°5415 du 17 juillet 1961
Arrêté Municipal n° 61-49 portant autorisation d'occupation d'une parcelle domaniale
Journal n°5415 du 17 juillet 1961
Arrêté Municipal n° 61-50 portant autorisation d'occupation de deux parcelles domaniales

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Version 2018.11.07.14