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Journal n°7881
du 10 octobre 2008
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL A CANDIDATURES
AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES
LOCATION DE MOBILIER
Objet : Sélection de prestataires de service en vue du renouvellement au 1er janvier 2009, et pour une durée pouvant aller jusqu’à trois ans de contrats d’agrément portant sur la location de mobilier à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco.
Dépôt des cand...
Dépôt des cand...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.883 - Le numéro 1,72 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 66,00 €
avec la propriété industrielle 109,00 €
Etr...
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 66,00 €
avec la propriété industrielle 109,00 €
Etr...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Visite Officielle en Principauté de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République française, Vendredi 25 avril 2008
Le vendredi 25 avril, à 12 h 00, l’hélicoptère présidentiel atterrit à l’Héliport de Fontvieille. S.A.S. le Prince Albert II de Monaco y accueille Monsieur Nicolas Sarkozy, Président de la République française, pour sa première visite officielle en Principauté qui témoigne des liens d’amitié séc...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
MODIFICATION DES STATUTS - MONACO INGENIERIE TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENT
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 2, boulevard de Belgique - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 juillet 2008, la S.A.R.L. MONACO INGENIERIE TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENT est désormais gérée et administrée par M. Stéphane YERN, demeurant à Monaco, 14, rue Louis Auréglia, aux lieu et place de M. Jean-Louis FUNEL.
Une expédition de l’acte...
Une expédition de l’acte...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.694 du 27 juin 2008 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.696 du 27 juin 2008 portant nomination et titularisation d’un Garçon de bureau au Service des Travaux Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
MODIFICATION DES STATUTS - ROBERT BONSIGNORE ET CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 17, avenue Saint Michel - Monaco
Aux termes d’actes sous seing privé en date du 29 juillet 2008, la SCS Robert BONSIGNORE & CIE a été transformée en SARL SMM.
Gérant : M. Dominique PICCO demeurant à Monaco, 19, rue Bosio aux lieu et place de M. Robert BONSIGNORE.
Une expédition des actes précités a été déposée au Gre...
Gérant : M. Dominique PICCO demeurant à Monaco, 19, rue Bosio aux lieu et place de M. Robert BONSIGNORE.
Une expédition des actes précités a été déposée au Gre...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.885 du 26 septembre 2008 rendant exécutoire l’amendement à l’Annexe I de la Convention des Nations Unies sur les effets transfrontières des accidents industriels, adopté à Rome en novembre 2006
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.065 du 12 octobre 2001 rendant exécutoire la Convention des Nations Unies sur les effets transfrontières des accidents industriels, conclue à Helsinki le 17 mars...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.065 du 12 octobre 2001 rendant exécutoire la Convention des Nations Unies sur les effets transfrontières des accidents industriels, conclue à Helsinki le 17 mars...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
CESSION DE DROITS SOCIAUX - MODIFICATIONS AUX STATUTS
“S.C.S. RICHARD BORFIGA & CIE”
Societe en Commandite Simple au capital de 45.735 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes de deux actes sous seing privé en date du 1er juillet 2008, enregistrés à Monaco le 9 septembre 2008 folio 90V Cases 1 et 2, ont eu lieu les cessions de parts sociales suivantes :
M. Sacha HORNSTEIN, demeurant à Monaco (98000) 61, boulevard du Jardin Exotique, a cédé à :
M....
M. Sacha HORNSTEIN, demeurant à Monaco (98000) 61, boulevard du Jardin Exotique, a cédé à :
M....
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.915 du 20 octobre 2008 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
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Journal n°7881
du 10 octobre 2008
MODIFICATION DES STATUTS - SMANIOTTO & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 128.000 euros
Siège social : 8, rue Notre-Dame-de-Lorète - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 décembre 2007, il a été décidé la réduction du capital social de 234.920 euros à 128.000 euros par réduction de la valeur nominale des parts de 152,45 euros à 80 euros.
Toutes les autres mentions des statuts demeurent inchangées.
Un...
Toutes les autres mentions des statuts demeurent inchangées.
Un...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.916 du 20 octobre 2008 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe au Centre de Presse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SCS BARRY ET CIE
Société en Commandite Simple au capital de 18.294 €
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 26 août 2008, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 23 septembre 2008, F°/Bd 99 R, case 8, les associés de la SCS BARRY ET CIE ont décidé de modifier l’objet social et par voie de conséquence l’article 2 des statuts, comme...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-586 du 17 octobre 2008 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 19 - Titre III - de la Convention ;
Considérant que les dispositions à pren...
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 19 - Titre III - de la Convention ;
Considérant que les dispositions à pren...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. PCM TRADE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège Social : 20, boulevard Rainier III - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 9 juillet 2008, enregistrée à Monaco le 25 juillet 2008, folio 67V, case 2, il a été procédé à la nomination de Mlle Charlotte VALENTINI, demeurant 11, avenue Princesse Grace, aux fonctions de cogérant avec les pouvoirs prévus aux stat...