Rechercher un journal, un article
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-324 du 16 juin 2009 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée «Moscou, Splendeurs des Romanov»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-258 du 5 juin 2009 déclarant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-258 du 5 juin 2009 déclarant ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-052 d’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la crèche des Eucalyptus au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN NOM COLLECTIF “S.N.C. DALL’OSSO & CAILTEUX”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
“Villa Eulalie”, 12, boulevard Mantega Righi, à Nice (A.Mmes).
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi ... “Villa Eulalie”, 12, boulevard Mantega Righi, à Nice (A.Mmes).
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-058 d’un poste de Professeur ou d’Assistant spécialisé de Guitare à temps partiel à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-059 d’un poste d’Auxiliaire de vie au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d ... nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.274 du 9 juillet 2009 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.273 du 6 juillet 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée “Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie”
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-343 du 2 juillet 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Opera Gallery Monaco», au capital de 150.000 €
troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est ... troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-344 du 2 juillet 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Groupe Saint Jean», au capital de 150.000 €
mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-352 du 10 juillet 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Optimat S.A.», au capital de 150.000 €.
modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du ... modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-061 d’un poste de Directrice Puéricultrice à la crèche des Eucalyptus au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-062 d’un poste d’Administrateur à l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques
certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-063 d’un poste d’Assistant(e) spécialisé en Dessin / Volume 10/20ème à l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques
de nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la ... de nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-065 d’un poste de Femme de service à la crèche de l’Escorial dépendant du Service d’Actions Sociales et de Loisirs
trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Avis de vacance d’emplois n° 2009-066 de postes au Mini-Club de la Plage du Larvotto pour l’année scolaire 2009/2010, les mercredis après-midi et durant les périodes de vacances scolaires
personnes de nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la ... personnes de nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la ...