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Journal n°7362
du 30 octobre 1998
"TREND COMMUNICATIONS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 20 octobre 1998.
Monaco, le 30 octobre 1998.
Le ... approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 20 octobre 1998.
Monaco, le 30 octobre 1998.
Le ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
"MONTE CARLO SAT" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 20 octobre 1998.
Monaco, le 30 octobre 1998.
Le Fondateur.
... arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 20 octobre 1998.
Monaco, le 30 octobre 1998.
Le Fondateur.
...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"CLUB MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 6 décembre1999.
Monaco, le 17 décembre 1999.
Le Fondateur.
... 'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 6 décembre1999.
Monaco, le 17 décembre 1999.
Le Fondateur.
...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"S.A.M. ACCORD-SON-LUMIERE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 11 janvier ... desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 11 janvier ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"S.M.P. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 10 ... original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 10 ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. DIPHARMO » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 juillet ... Monaco, en date du 28 juillet 2016.
III.- Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Délibération n° 2024‑72 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur l'évolution des dispositions conduisant à publier automatiquement certaines sanctions disciplinaires des personnels du Secteur Public au Journal de Monaco et la mise en œuvre d'un droit à l'oubli.
Ordonnances Souveraines, Arrêtés Ministériels et autres décisions administratives ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, portant statut des fonctionnaires de l’État ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août ... Souveraines, Arrêtés Ministériels et autres décisions administratives ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Avis de recrutement d'un surveillant ou d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un surveillant ou d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
La durée de l'engagement sera d'une année, la ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un surveillant ou d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
La durée de l'engagement sera d'une année, la ...
Journal n°5789
du 6 septembre 1968
d'Afriqre du Sud). (p. 662).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 68451 du 26 août 1968 complétant l'Arrêté Municipal no 73 du 20 Juillet 1960 (Stationnement Place de la Gare de Mottaco) . (e. 653 ...
Journal n°3401
du 13 mars 1923
'un Secrétaire du Conseil National.
Ordonnance Souveraine autorisant le port de décorations étrangères.
Arrêté ministériel convoquant les électeurs de quatre Collèges de la Chambre Consultative des Intérets ...
Journal n°3366
du 4 juillet 1922
Communal. . •
Lorsque le-train s'est arrêté, le Ministre et les Autorités qui l'entourent se 'portent -au-devant de S. A.S. le Prince Louis qui descend accompagné de', S,- - A.S. Madame la Duchesse de ...
Journal n°2828
du 18 juin 1912
classe.
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décora-ration étrangère.
Arrêté ministériel portant annulation d'une délibération du Conseil Communal de La Condamine.
MAISON SOUVERAINE ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Décision Ministérielle du 2 décembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-409 du 4 août 2010 fixant le classement des établissements hôteliers ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Décision Ministérielle du 23 septembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°7135
du 24 juin 1994
Arrêté n° 94-5 du 10 juin 1994 portant nominations d'Avocats