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Journal n°8132
du 2 août 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-19 du 29 juillet 2013
Général, pour nous remplacer pendant notre absence du 3 au 21 août 2013.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-Pierre DRENO, Procureur Général, pour valoir titre de délégation ... Général, pour nous remplacer pendant notre absence du 3 au 21 août 2013.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-Pierre DRENO, Procureur Général, pour valoir titre de délégation ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2011-29 du 20 décembre 2011
30 décembre 2011.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-François Landwerlin, Vice-Président du Conseil d’Etat, pour valoir titre de délégation.
Fait à Monaco, au Palais de ... 30 décembre 2011.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-François Landwerlin, Vice-Président du Conseil d’Etat, pour valoir titre de délégation.
Fait à Monaco, au Palais de ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-17 du 25 juillet 2014
, pour nous remplacer pendant notre absence du 4 au 24 août 2014 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-Pierre Dréno, Procureur Général, pour valoir titre de délégation ... , pour nous remplacer pendant notre absence du 4 au 24 août 2014 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-Pierre Dréno, Procureur Général, pour valoir titre de délégation ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0096 du 12 janvier 2015 concernant l’affichage en période électorale
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 18 octobre 1933 concernant l’affichage en période électorale ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les panneaux réservés à l’affichage électoral sont placés aux endroits ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 18 octobre 1933 concernant l’affichage en période électorale ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les panneaux réservés à l’affichage électoral sont placés aux endroits ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté n° 2010-28 du 22 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs
au 28 novembre 2010.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-François Landwerlin, Vice-Président du Conseil d’Etat, pour valoir titre de délégation.
Fait à Monaco, au Palais ... au 28 novembre 2010.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jean-François Landwerlin, Vice-Président du Conseil d’Etat, pour valoir titre de délégation.
Fait à Monaco, au Palais ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté n° 2011-13 du 6 avril 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2011-9 du 15 mars 2011 ;
Arrêtons :
Madame Isabelle Taillepied ... fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2011-9 du 15 mars 2011 ;
Arrêtons :
Madame Isabelle Taillepied ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0657 du 23 février 2011 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 23 février 2011 ... , Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 23 février 2011 ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté n° 2010-9 du 15 mars 2010 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général
catégories d’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 19 janvier 2010 ;
Arrêtons :
Mme Evelyne Leonelli, épouse Uhtio, Secrétaire sténodactylographe au Greffe ... catégories d’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 19 janvier 2010 ;
Arrêtons :
Mme Evelyne Leonelli, épouse Uhtio, Secrétaire sténodactylographe au Greffe ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-34 du 20 décembre 2016.
nous remplacer pendant notre absence du 28 décembre 2016 au 2 janvier 2017 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jacques Doremieux, Procureur Général, pour valoir titre de ... nous remplacer pendant notre absence du 28 décembre 2016 au 2 janvier 2017 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jacques Doremieux, Procureur Général, pour valoir titre de ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2018-3 du 7 mars 2018.
pendant notre absence du 7 au 9 mars inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jacques Dorémieux, Procureur Général, pour valoir titre de délégation.
Fait à Monaco, au Palais de ... pendant notre absence du 7 au 9 mars inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jacques Dorémieux, Procureur Général, pour valoir titre de délégation.
Fait à Monaco, au Palais de ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Arrêté n° 99-16 du 21 décembre 1999 portant nomination d'un avocat-stagiaire
;
Arrête :
Article Premier
M. Thomas GIACCARDI est nommé Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
M. Thomas GIACCARDI sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l'article 13 de la ... ;
Arrête :
Article Premier
M. Thomas GIACCARDI est nommé Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
M. Thomas GIACCARDI sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Arrêté n° 99-1 du 5 janvier 1999 portant nomination d'un Avocat stagiaire
;
Arrêté :
Article Premier
Mlle Deborah LORENZI est nommée Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
Mlle Deborah LORENZI sera inscrite dans la troisième partie du tableau prévu par l'article 13 de ... ;
Arrêté :
Article Premier
Mlle Deborah LORENZI est nommée Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
Mlle Deborah LORENZI sera inscrite dans la troisième partie du tableau prévu par l ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Arrêté n° 98-9 du 5 novembre 1998 portant nomination d'un avocat-stagiaire
;
Arrêté :
Article Premier
Mme Sophie LAVAGNA, épouse BOUHNIK, est nommée Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
Mme Sophie LAVAGNA, épouse BOUHNIK, sera inscrite dans la troisième partie du ... ;
Arrêté :
Article Premier
Mme Sophie LAVAGNA, épouse BOUHNIK, est nommée Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
Mme Sophie LAVAGNA, épouse BOUHNIK, sera inscrite dans la troisième ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2334 du 14 juin 2017 portant dénomination de l'appontement Jules Soccal.
trouve au droit du Stade Nautique Rainier III et au niveau de la sculpture du « Plongeur » d'Emma de Sigaldi est dénommé « Appontement Jules Soccal ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du ... Stade Nautique Rainier III et au niveau de la sculpture du « Plongeur » d'Emma de Sigaldi est dénommé « Appontement Jules Soccal ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 juin 2017, a été ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-458 du 4 février 2009 abrogeant et remplaçant l'arrêté municipal n° 2006-78 du 11 juillet 2006 ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-458 du 4 février 2009 abrogeant et remplaçant l'arrêté municipal n° 2006-78 du 11 juillet 2006 ...