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Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2749 du 18 juillet 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-25 du 1er avril 2004 portant règlement intérieur du Cimetière.
'ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Vu l'arrêté municipal du 29 août 1951, modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l'arrêté ... 'ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Vu l'arrêté municipal du 29 août 1951, modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté n° 2005-19 du 21 novembre 2005 portant recrutement d'un greffier.
définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au ... définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Arrêté n° 2009-28 du 13 octobre 2009 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 27 août 2009 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.410 du 20 novembre 2007 portant nomination et titularisation d ... ’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 27 août 2009 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.410 du 20 novembre 2007 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Arrêté n° 2009-28 du 13 octobre 2009 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 27 août 2009 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.410 du 20 novembre 2007 portant nomination et titularisation d ... ’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 27 août 2009 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.410 du 20 novembre 2007 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-362 du 25 janvier 2008 portant dénomination des voies et espaces publics
giratoire AUREGLIA-Grimaldi.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 janvier 2008 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 25 janvier 2008.
Le Maire,
G. MARSAN. ... giratoire AUREGLIA-Grimaldi.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 janvier 2008 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 25 janvier 2008.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1318 du 11 avril 2008 portant dénomination des Voies et Espaces Publics
Nord ;
- "Quai Rainier 1er, Grand Amiral de France" pour l'ancienne digue Sud ;
- "Jetée Lucciana " pour la contre jetée nord.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 avril ... Nord ;
- "Quai Rainier 1er, Grand Amiral de France" pour l'ancienne digue Sud ;
- "Jetée Lucciana " pour la contre jetée nord.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 avril ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-83 du 20 septembre 2002 portant délégation de signature
-GIL et Sophie VATRICAN.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 septembre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 20 septembre 2002.
Le Maire,
A ... -GIL et Sophie VATRICAN.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 septembre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 20 septembre 2002.
Le Maire,
A ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-057 du 19 août 2005
portant délégation de pouvoirs et de signature.
deux Chefs de Bureau du Service de l'Etat-Civil, à savoir Mmes Nathalie KURZ et Sophie VATRICAN.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le ... deux Chefs de Bureau du Service de l'Etat-Civil, à savoir Mmes Nathalie KURZ et Sophie VATRICAN.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté n° 2005-1 du 3 janvier 2005 portant nomination d'un avocat stagiaire.
;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Olivier MARQUET est nommé Avocat stagiaire à la Cour d'Appel.
ART. 2.
M. Olivier MARQUET sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l'article 13 ... ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Olivier MARQUET est nommé Avocat stagiaire à la Cour d'Appel.
ART. 2.
M. Olivier MARQUET sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l'article 13 ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté n° 2005-2 du 5 janvier 2005 portant nomination d'un avocat stagiaire
;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Régis BERGONZI est nommé Avocat stagiaire à la Cour d'Appel.
ART. 2.
M. Régis BERGONZI sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l'article 13 ... ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Régis BERGONZI est nommé Avocat stagiaire à la Cour d'Appel.
ART. 2.
M. Régis BERGONZI sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l'article 13 ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
Arrêté n° 2010-13 du 5 mai 2010 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
catégories d’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 19 janvier 2010 ;
Arrêtons :
Mlle Sandrine Kremer est nommée Greffier stagiaire au Greffe Général à ... catégories d’emploi des greffiers ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté du 19 janvier 2010 ;
Arrêtons :
Mlle Sandrine Kremer est nommée Greffier stagiaire au Greffe Général à ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté n° 2010-22 du 20 septembre 2010 portant désignation d’un juge tutélaire suppléant
Florestan Bellinzona, Juge au Tribunal de Première Instance, et, en cas d’empêchement, à Messieurs Pierre Baron ou Pierre Kuentz, Juges à ce même Tribunal.
Art. 2.
Notre arrêté n° 2009-10 du 7 avril 2009 ... Florestan Bellinzona, Juge au Tribunal de Première Instance, et, en cas d’empêchement, à Messieurs Pierre Baron ou Pierre Kuentz, Juges à ce même Tribunal.
Art. 2.
Notre arrêté n° 2009-10 du 7 avril 2009 ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté n° 2014-1 du 6 janvier 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire
’ordonnance souveraine n° 4.106 du 26 décembre 2012 portant nomination et titularisation d’un magistrat référendaire ;
Vu notre arrêté n° 2012-31 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire pour ... ’ordonnance souveraine n° 4.106 du 26 décembre 2012 portant nomination et titularisation d’un magistrat référendaire ;
Vu notre arrêté n° 2012-31 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire pour ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté n° 2014-2 du 6 janvier 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire
’ordonnance souveraine n° 4.107 du 26 décembre 2012 portant nomination et titularisation d’un magistrat référendaire ;
Vu notre arrêté n° 2012-32 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire pour ... ’ordonnance souveraine n° 4.107 du 26 décembre 2012 portant nomination et titularisation d’un magistrat référendaire ;
Vu notre arrêté n° 2012-32 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire pour ...